Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

France. Direction régionale du service de santé de la 15e région militaire (Marseille)

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Service de santé

Cote : 3 H 19-20

Période : 1914 - 1920

Fonds : Nice et les Niçois durant la Première guerre mondiale
Hôpital Pasteur

Cote : 3 H 19

Période : 1915 - 1915

Fonds : Nice et les Niçois durant la Première guerre mondiale
Création et mise à disposition du Service de Santé militaire.

Cote : 3 H 19

Période : 1915 - 1915

Fonds : Nice et les Niçois durant la Première guerre mondiale
Hôtel Royal

Cote : 3 H 20

Période : 1914 - 1920

Fonds : Nice et les Niçois durant la Première guerre mondiale
Fonctionnement comme « formation sanitaire bénévole ».

Cote : 3 H 20-1

Période : 1915 - 1918

Fonds : Nice et les Niçois durant la Première guerre mondiale
Réquisitions.

Cote : 3 H 20-2

Période : 1917 - 1920

Fonds : Nice et les Niçois durant la Première guerre mondiale
Rapports, circulaires, états d'effectifs.

Cote : 3 H 20-3 à 12

Période : 1914 - 1918

Fonds : Nice et les Niçois durant la Première guerre mondiale
Prix des journées des malades militaires hospitalisés à l'hôpital Saint-Roch.

Cote : 1 D 1/41/183

Période : 1914 - 1914

Fonds : Nice et les Niçois durant la Première guerre mondiale
Hôpital auxiliaire à l'hôtel Royal.

Cote : 1 D 1/42/78

Période : 1914 - 1915

Fonds : Nice et les Niçois durant la Première guerre mondiale
Hôpital auxiliaire à l'hôtel Royal.

Cote : 1 D 1/42/149

Période : 1914 - 1915

Fonds : Nice et les Niçois durant la Première guerre mondiale

France. Direction régionale du service de santé de la 15e région militaire (Marseille)

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