Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Duport, Nicolas (16..-17.. ; notaire ; exerce à Paris)

Date de naissance :

12 juillet 1695

Date de décès :

20 mai 1727

Fonction :

notaire à paris

Source :

Archives nationales : Duport, Nicolas

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Images des répertoires du notaire Nicolas Duport pour l'étude XXVII

Cote : MC/RE/XXVII/1 - MC/RE/XXVII/3

Période : 1695 - 1727
DUPORT, Nicolas

Cote : F/20/294

Période : 1801 - 1802

Fonds : Intérieur ; Statistiques. Enquêtes sur les moulins (an X) : index nominatif des meuniers
DUPORT, Nicolas

Cote : F/20/294

Période : 1801 - 1802

Fonds : Intérieur ; Statistiques. Enquêtes sur les moulins (an X) : index nominatif des meuniers
Procès-verbal d'inventaire de Marie Claude Morand, épouse de Nicolas Duport.

Cote : MC/ET/VII/278

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Nicolas ARMET, 29 mai 1750 - juin 1777 (étude VII)
DUPORT (Nicolas) huissier de chambre du duc d'Anjou, à Versailles § Promesse de contrat de vente à Louis Charles LEMONNIER, sg/r/, des Carte...

Cote : MC/ET/XIII/135

Période : 1699 - 1699

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Jules MALINGRE, 22 novembre 1675 - 15 février 1704 (étude XIII)
Minutes et répertoires du notaire Nicolas DUPORT, 18 juillet 1695 - 20 mai 1727 (étude XXVII)

Cote : MC/ET/XXVII/1 - MC/ET/XXVII/165, MC/RE/XXVII/1 - MC/RE/XXVII/3

Période : 1695 - 1727
Duport (Nicolas)

Cote : Z/1e/577

Fonds : Lettres patentes de provisions d'offices enregistrées à la grande maîtrise des Eaux et Forêts de Paris (1594-1746)
Duport (Nicolas)

Cote : Z/1e/582

Fonds : Lettres patentes de provisions d'offices enregistrées à la grande maîtrise des Eaux et Forêts de Paris (1594-1746)
Donation par François Vincent, clerc du diocèse de Meaux, étudiant au collège des Bons-Enfants, rue Saint-Victor, désirant être associé dans...

Cote : MC/ET/LXVI/115

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Étienne PAISANT, 19 juillet 1611 - 3 juillet 1660 (étude LXVI)
PINSONNEAU, Philippe Claude

Cote : V/1/259

Fonds : Grande chancellerie (sous-série V/1). Lettres de provision d'office : années 1724, 1725 et 1726

Duport, Nicolas (16..-17.. ; notaire ; exerce à Paris)

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