Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Commission des départements des Bouches-du-Rhône et de la Drôme pour l'organisation des districts de l'Ouvèze et de Vaucluse

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Correspondance

Cote : Bibl. mun. Avignon ms. 1516

Période : 1792 - 1793

Fonds : Commission des départements des Bouches-du-Rhône et de la Drôme pour l'organisation des districts de l'Ouvèze et de Vaucluse
Journal de la correspondance active de Faure, de Grignan, commissaire nommé par le département de la Drôme (20 avril-18 mai 1792)

Cote : BMA ms. 1516

Période : 1792 - 1792

Fonds : Commission des départements des Bouches-du-Rhône et de la Drôme pour l'organisation des districts de l'Ouvèze et de Vaucluse
Assemblée électorale des districts de Vaucluse et Ouvèze à L'Isle (16-19 juillet 1792)

Cote : 1 L 79-80

Période : 1792 - 1793

Fonds : Commission des départements des Bouches-du-Rhône et de la Drôme pour l'organisation des districts de l'Ouvèze et de Vaucluse
Vérification des pouvoirs des électeurs désignés par les cantons (16 juillet 1792)

Cote : 1 L 79/2

Fonds : Commission des départements des Bouches-du-Rhône et de la Drôme pour l'organisation des districts de l'Ouvèze et de Vaucluse
Procès-verbaux des séances (16-19 juillet 1792).

Cote : 1 L 80/Fol. 341-352

Période : 1792 - 1792

Fonds : Commission des départements des Bouches-du-Rhône et de la Drôme pour l'organisation des districts de l'Ouvèze et de Vaucluse
États et déclarations des biens, revenus, dettes et charges des communes et des hôpitaux du Comtat

Cote : 1 L 259-261

Période : 1792 - 1793

Fonds : Commission des départements des Bouches-du-Rhône et de la Drôme pour l'organisation des districts de l'Ouvèze et de Vaucluse
Généralités. Aubignan, Beaumes, Bédoin, Bollène, Bouchet, Brantes, Caromb, Carpentras, Entrechaux, Faucon, Flassan, Grillon.

Cote : 1 L 259

Période : 1792 - 1793

Fonds : Commission des départements des Bouches-du-Rhône et de la Drôme pour l'organisation des districts de l'Ouvèze et de Vaucluse
Lafare, Lagarde-Paréol, Lapalud, Malaucène, Malemort, Mazan, Monteux, Mormoiron, Pernes, Rasteau, Richerenches, Rochegude, Sablet.

Cote : 1 L 260

Période : 1792 - 1793

Fonds : Commission des départements des Bouches-du-Rhône et de la Drôme pour l'organisation des districts de l'Ouvèze et de Vaucluse
Saint-Romain-en-Viennois, Saint-Roman-de-Malegarde, Sarrians, Séguret, Solérieux, Vacqueyras, Vaison, Valouse, Valréas, Vedène, Villedieu, V...

Cote : 1 L 261

Période : 1792 - 1793

Fonds : Commission des départements des Bouches-du-Rhône et de la Drôme pour l'organisation des districts de l'Ouvèze et de Vaucluse
Commission des départements des Bouches-du-Rhône et de la Drôme pour l'organisation des districts de l'Ouvèze et de Vaucluse

Cote : BMA ms. 1516 ; 1 L 79-261

Période : 1792 - 1793

Commission des départements des Bouches-du-Rhône et de la Drôme pour l'organisation des districts de l'Ouvèze et de Vaucluse

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