Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Petit Scel de Montpellier

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Sceau de la cour du Petit Scel de Montpellier (22 avril 1480)

Cote : 2 E TITRES DE FAMILLE 129

Fonds : Catalogue des bulles et sceaux
Procédure devant la cour du Petit Scel de Montpellier par Peyronnette de Tremblay contre les héritiers d'Auzias Alberti, seigneur du Thor, e...

Cote : 2 E 9/743

Période : 1416 - 1417

Fonds : Archives du duché de Caderousse
Procédure devant la cour du Petit Scel de Montpellier par Peyronnette de Tremblay contre Etienne Albert, seigneur de Montel-de-Gelat et Roch...

Cote : 2 E 9/744

Période : 1408 - 1415

Fonds : Archives du duché de Caderousse
Suite de la procédure devant la cour du Petit Scel de Montpellier contre Etienne Albert

Cote : 2 E 9/745

Période : 1408 - 1415

Fonds : Archives du duché de Caderousse
Procédures et revendications des créanciers de la succession de Guy Alberti et ses enfants, et autres successeurs

Cote : 2 E 9/749

Période : 1432 - 1444

Fonds : Archives du duché de Caderousse
Procès de Catherine Albertasse, veuve en premières noces d'Antoine Pelegrin et en secondes de Pierre Cadard, et Jacques Pelegrin, son fils, ...

Cote : 2 E 9/762

Période : 1478 - 1481

Fonds : Archives du duché de Caderousse

Petit Scel de Montpellier

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