Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Municipalité de canton de Malemort

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Convocations à l'administration municipale de canton puis au chef-lieu de canton (an V-an VIII) ; réunions du conseil municipal (an XIII-187...

Cote : E-dépôt Venasque 1 D 12

Période : 1796 - 1877

Fonds : Commune de Venasque
Actes concernant l'administration communale (1789-1839)

Cote : E-dépôt Venasque 2 D 6

Période : 1789 - 1839

Fonds : Commune de Venasque
Actes concernant l'administration communale (an III-an IV)

Cote : E-dépôt Venasque 2 D 8

Période : 1794 - 1796

Fonds : Commune de Venasque
Relations avec l'administration municipale du canton de Malemort

Période : 1256 - 1930

Fonds : Commune de Venasque
Extraits de délibérations

Période : 1256 - 1930

Fonds : Commune de Venasque
An IV-an VI

Cote : E-dépôt Venasque 2 D 17

Période : 1795 - 1798

Fonds : Commune de Venasque
Correspondance reçue

Période : 1256 - 1930

Fonds : Commune de Venasque
An IV

Cote : E-dépôt Venasque 2 D 14

Période : 1795 - 1796

Fonds : Commune de Venasque
An V-an VI

Cote : E-dépôt Venasque 2 D 15

Période : 1796 - 1798

Fonds : Commune de Venasque
An VII-an VIII

Cote : E-dépôt Venasque 2 D 16

Période : 1798 - 1800

Fonds : Commune de Venasque

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