Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Morel (famille)

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Testament clos de : Louis Joseph BAUDET.

Cote : 6FS 2264

Fonds : 6FS - Fonds sarde : affaires judiciaires.
Testament clos de : Caroline MOREL.

Cote : 6FS 2386

Fonds : 6FS - Fonds sarde : affaires judiciaires.
Testament ouvert de : Pierre MOREL.

Cote : 6FS 156 folio 22

Fonds : 6FS - Fonds sarde : affaires judiciaires.
Testament ouvert de : Marianne FLEURY.

Cote : 6FS 157 folio 1

Fonds : 6FS - Fonds sarde : affaires judiciaires.
Testament ouvert de : Joseph GARGOUZ.

Cote : 2B 3766 folio 255

Période : 1791 - 1791

Fonds : 2B - Fonds du Sénat de Savoie.
Famille Émile Morel -Prot.

Cote : 179

Période : 1894 - 1927

Fonds : Fonds de l'étude Poder, notaire à Brest (103 J)
Testament ouvert de : Claude MOREL.

Cote : 2B 3763 folio 257

Fonds : 2B - Fonds du Sénat de Savoie.
Testament ouvert de : Claudine VIBERT.

Cote : 2B 3765 folio 618

Fonds : 2B - Fonds du Sénat de Savoie.
Testament ouvert de : Marie FALCOZ dit FALQUE.

Cote : 2B 3766 folio 245

Période : 1795 - 1795

Fonds : 2B - Fonds du Sénat de Savoie.
Testament ouvert de : Claudine VIBERT.

Cote : 2B 3766 folio 333

Période : 1791 - 1791

Fonds : 2B - Fonds du Sénat de Savoie.

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