Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Sous-préfecture d'Orange

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Relations avec la sous-préfecture

Cote : E-dépôt Saint-Marcellin-lès-Vaison 3 P 1

Période : 1800 - 1801

Fonds : Commune de Saint-Marcellin-lès-Vaison
Préfecture de Vaucluse et sous-préfecture d'Orange

Cote : E-dépôt Beaumont-du-Ventoux B 2

Période : 1801 - 1870

Fonds : Commune de Beaumont-du-Ventoux
Règlementation locale

Cote : H DEPOT VISAN J 2

Période : 1821 - 1997

Fonds : Hôpital-hospice de Visan
Rapports de police administrative et communale

Cote : Arch. dép. Vaucluse 4 Z 222

Période : 1800 - 1922

Fonds : Guide des sources vauclusiennes de la Première Guerre mondiale
Foires et marchés

Cote : Arch. dép. Vaucluse 4 Z 236

Période : 1805 - 1926

Fonds : Guide des sources vauclusiennes de la Première Guerre mondiale
Roulage : voitures publiques, contraventions

Cote : Arch. dép. Vaucluse 4 Z 274

Période : 1806 - 1925

Fonds : Guide des sources vauclusiennes de la Première Guerre mondiale
Bâtiments, comptabilité

Cote : Arch. dép. Vaucluse 4 Z 240

Période : 1901 - 1912

Fonds : Guide des sources vauclusiennes de la Première Guerre mondiale
Rhône

Cote : Arch. dép. Vaucluse 4 Z 275

Période : 1811 - 1926

Fonds : Guide des sources vauclusiennes de la Première Guerre mondiale
Canaux

Cote : Arch. dép. Vaucluse 4 Z 278

Période : 1841 - 1926

Fonds : Guide des sources vauclusiennes de la Première Guerre mondiale
Syndicats d'arrosage

Cote : Arch. dép. Vaucluse 4 Z 277

Période : 1828 - 1925

Fonds : Guide des sources vauclusiennes de la Première Guerre mondiale

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