Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Guitard, Luquin (coseigneur de Caderousse)

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Achat à Luquin Guitard de sa part de la coseigneurie sur le lieu et terroir de Caderousse (16 octobre 1500)

Cote : 2 E 9/387

Période : 1500 - 1500

Fonds : Archives du duché de Caderousse
Donation de Guillaume d'Ancézune en faveur de Jean, son fils, des parts de la seigneurie de Caderousse acquises d'André et Antoine Cellerier...

Cote : 2 E 9/389

Période : 1515 - 1515

Fonds : Archives du duché de Caderousse
Inventaires d'acquisitions et mémoires relatifs

Cote : 2 E 9/396

Période : 1501 - 1600

Fonds : Archives du duché de Caderousse
Derrière l'église Saint-Michel de la directe de Guillaume et Aymar d'Ancézune, d'Anne, Françoise et Louise d'Ancézune, des autres coseigneur...

Cote : 2 E 9/426

Période : 1483 - 1509

Fonds : Archives du duché de Caderousse
Près le cimetière de l'église Saint-Michel ou rue des Grapaux

Cote : 2 E 9/465

Période : 1489 - 1696

Fonds : Archives du duché de Caderousse
"Livre des hommages pour Françoise, Anne et Louise d'Ancézune, dames de Caderousse"

Cote : 2 E 9/544

Période : 1478 - 1553

Fonds : Archives du duché de Caderousse

Guitard, Luquin (coseigneur de Caderousse)

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