Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Bus, César de

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Inventaire des papiers de la maison de la Doctrine chrétienne d'Avignon

Cote : 31 H 1

Période : 1636 - 1671

Fonds : Maison professe de la Doctrine chrétienne d'Avignon
Procès de canonisation de César de Bus

Période : 1350 - 1817

Fonds : Maison professe de la Doctrine chrétienne d'Avignon
Enquête à Cavaillon sur la vie de César de Bus

Cote : BMA ms 3048-fol. 18-99

Période : 1607 - 1608

Fonds : Maison professe de la Doctrine chrétienne d'Avignon
Enquête sur la vie de César de Bus

Cote : BMA ms 3048-fol. 106-331

Période : 1615 - 1677

Fonds : Maison professe de la Doctrine chrétienne d'Avignon
Information de la Congrégation des Rites

Cote : 31 H 5

Période : 1748 - 1749

Fonds : Maison professe de la Doctrine chrétienne d'Avignon
États des maisons et collèges : charges et revenus, ornements et mobilier, inventaires de bibliothèques, donations et achats, contentieux, a...

Cote : 31 H 13

Période : 1619 - 1719

Fonds : Maison professe de la Doctrine chrétienne d'Avignon
Succession de MM. de Bus

Cote : 31 H 72

Période : 1533 - 1722

Fonds : Maison professe de la Doctrine chrétienne d'Avignon
Succession de MM. de Bus

Cote : 31 H 73

Période : 1581 - 1630

Fonds : Maison professe de la Doctrine chrétienne d'Avignon
Célébration des messes par les membres de la congrégation

Cote : BMA ms 2887

Période : 1768 - 1817

Fonds : Maison professe de la Doctrine chrétienne d'Avignon
Papiers Joseph Meffre

Cote : FRAD084_25 J 911

Période : 1871 - 1917

Fonds : État général des fonds

Bus, César de

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