Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Syndicat de la concession de Tiercelet

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Entreprises sidérurgiques. Société métallurgique de Gorcy : statuts, rapports à l'assemblée générale et bilans, notes financières, coupures ...

Cote : 5 ETP 91

Période : 1883 - 1968

Fonds : Banque de France
Bernardy Jean (1946-1962) ; Lastaus-Priscal (1946-1961) ; Marchetti Léonard (1944-1959) ; Syndicat de la concession de Tiercelet (1941-1961)...

Cote : 14 W 2188

Période : 1941 - 1962

Fonds : Dommages de guerre Plan départemental
Syndicat de la concession de Tiercelet (1941-1960) ; Syndicat des Mines de Tiercelet (1946-1960) ; Tenret consorts (1947-1962) ; Thil Germai...

Cote : 14 W 2194

Période : 1941 - 1962

Fonds : Dommages de guerre Plan départemental
Conditions commerciales et techniques des échanges d'énergie : contrats généraux et avenants.

Cote : 126 J 2

Période : 1921 - 1944

Fonds : Union sidérurgique de l'énergie puis Union pour le service de l'électricité
Biens immobiliers : correspondance, dossier de reconstitution, plans.

Cote : 13 W 21

Période : 1945 - 1949

Fonds : Dommages de guerre du plan national
Biens immobiliers : correspondance, dossier technique, notification, plans.

Cote : 13 W 22

Période : 1945 - 1960

Fonds : Dommages de guerre du plan national
Biens immobiliers : correspondance, notification d'indemnité sur dommages 1940 et 1944.

Cote : 13 W 23

Période : 1946 - 1957

Fonds : Dommages de guerre du plan national
Biens immobiliers : correspondance, dossier financier, dossier technique, demandes d'avance, plans.

Cote : 13 W 24

Période : 1941 - 1960

Fonds : Dommages de guerre du plan national
Biens immobiliers et éléments d'exploitation : correspondance, dossier de financement, demande d'avance.

Cote : 13 W 25

Période : 1945 - 1965

Fonds : Dommages de guerre du plan national
Éléments d'exploitation : correspondance, dossier financier, dossier technique.

Cote : 13 W 26

Période : 1946 - 1967

Fonds : Dommages de guerre du plan national

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