Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Elci, Raniero d' (vice-légat d'Avignon)

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Publication du concordat sur le tabac et les toiles peintes (31 mars 1734) . – Impr. à Avignon, chez François-Joseph Domergue, 1756

Cote : 9 J 2-26

Période : 1734 - 1734

Fonds : Règlements de la légation d'Avignon
"Règlement concernant la fabrique et le débit des poudres et salpêtres" (2 juillet 1767) . – Impr. à Avignon, chez Alexandre Giroud, 1767

Cote : 9 J 3-41

Période : 1767 - 1767

Fonds : Règlements de la légation d'Avignon
"Ordonnance prohibant les serpenteaux" (2 mai 1775) . – Impr. à Avignon, chez Jean-Joseph Niel, 1775

Cote : 9 J 3-51

Période : 1775 - 1775

Fonds : Règlements de la légation d'Avignon
Correspondance diverse

Cote : 117 H 38

Période : 1761 - 1788

Fonds : Confrérie des pénitents noirs de la Miséricorde d'Avignon
Règlement du vice-légat d'Elci sur l'expédition des lettres de pénitencerie ("Constitutio seu regulamentum super modo expediendi litteras Sa...

Cote : FRAD084_A 38/7

Période : 1724 - 1724

Fonds : Daterie d'Avignon
Tables des registres des suppliques et grâces apostoliques

Cote : A 39-43

Période : 1554 - 1790

Fonds : Daterie d'Avignon
Tables des livres 1 à 15 (1574-1626)

Cote : FRAD084_A 39

Période : 1725 - 1727

Fonds : Daterie d'Avignon
Tables des livres 16 à 25 (1626-1653)

Cote : FRAD084_A 40

Période : 1725 - 1727

Fonds : Daterie d'Avignon
Tables des livres 26 à 35 (1653-1674)

Cote : FRAD084_A 41

Période : 1725 - 1727

Fonds : Daterie d'Avignon
Tables des livres 36 à 42 (1674-1698)

Cote : FRAD084_A 42

Période : 1725 - 1727

Fonds : Daterie d'Avignon

Elci, Raniero d' (vice-légat d'Avignon)

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