Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Saint-Saturnin-lès-Apt. Commune

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Commune de Saint-Saturnin-lès-Apt

Cote : FRAC084118 Archives communales de Saint-Saturnin-lès-Apt

Période : 1429 - 2012

Fonds : État général des fonds
Séries anciennes (antérieures à 1790)

Cote : AA 1, BB 1, CC 1, DD 1, EE 1, FF 1, GG 1, HH 1, II 1, AA 2, BB 2, CC 2, DD 2, EE 2, FF 2, GG 2, HH 2, II 2, AA 3, BB 3, CC 3, DD 3, EE 3, FF 3, GG 3, HH 3, II 3, AA 4, BB 4, CC 4, DD 4, EE 4, FF 4, GG 4, HH 4, AA 5, BB 5, CC 5, DD 5, EE 5, FF 5, GG 5, HH 5

Période : 1429 - 1802

Fonds : Commune de Saint-Saturnin-lès-Apt
Série AA - Actes constitutifs et politiques de la commune

Cote : AA 1-51

Période : 1429 - 1789

Fonds : Commune de Saint-Saturnin-lès-Apt
Droits et privilèges de la communauté

Cote : AA 1-6

Période : 1429 - 1778

Fonds : Commune de Saint-Saturnin-lès-Apt
Four et droit de fournage

Cote : Arch. comm. Saint-Saturnin-lès-Apt AA 1

Période : 1640 - 1640

Fonds : Commune de Saint-Saturnin-lès-Apt
Droits d'usage et privilèges de la communauté et des habitants sur la forêt

Cote : Arch. comm. Saint-Saturnin-lès-Apt AA 2

Période : 1646 - 1778

Fonds : Commune de Saint-Saturnin-lès-Apt
Droits seigneuriaux

Cote : Arch. comm. Saint-Saturnin-lès-Apt AA 3

Période : 1611 - 1763

Fonds : Commune de Saint-Saturnin-lès-Apt
Privilèges accordés aux habitants de la communauté

Cote : Arch. comm. Saint-Saturnin-lès-Apt AA 4

Période : 1429 - 1689

Fonds : Commune de Saint-Saturnin-lès-Apt
Armoiries de la communauté

Cote : Arch. comm. Saint-Saturnin-lès-Apt AA 5

Période : 1697 - 1698

Fonds : Commune de Saint-Saturnin-lès-Apt
Biens et possessions de la communauté

Cote : Arch. comm. Saint-Saturnin-lès-Apt AA 6

Période : 1689 - 1771

Fonds : Commune de Saint-Saturnin-lès-Apt

Saint-Saturnin-lès-Apt. Commune

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