Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Cadard dit de Moucy, Jean

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Testament de Jean Cadard, dit de Moucy

Cote : H DEPOT LE THOR H 3

Période : 1503 - 1503

Fonds : Hôpital-hospice du Thor
Actes personnels relatifs aux familles Pinagot-de Moucy, Cadard de Moucy et de Posse

Cote : 2 E 9/115

Période : 1464 - 1532

Fonds : Archives du duché de Caderousse
Procédure entre François des Baux, duc d'Andrie, prétendant sur la baronnie du Thor et Jean Cadard, acquéreur de ladite seigneurie et ses su...

Cote : 2 E 9/756

Période : 1448 - 1477

Fonds : Archives du duché de Caderousse
Successions de Jean Cadard et Jeanne des Moulins

Cote : 2 E 9/757

Période : 1447 - 1450

Fonds : Archives du duché de Caderousse
Pierre Cadard, Jean Cadard dit de Moucy

Période : 1008 - 1900

Fonds : Archives du duché de Caderousse
Transactions entre Pierre Cadard, seigneur du Thor, héritier de Marie de Blanchette et Isabelle de Champeux, donataire de Marie de Blanchett...

Cote : 2 E 9/758

Période : 1456 - 1467

Fonds : Archives du duché de Caderousse
Procédures devant la cour de Carpentras et autres cours entre Jean Cadard dit de Moussy, neveu et héritier de Pierre Cadard et Jacques Péleg...

Cote : 2 E 9/759

Période : 1473 - 1475

Fonds : Archives du duché de Caderousse
Suite de la procédure entre Jean Cadard dit de Moussy, d'une part et Jacques Pélegrin et Catherine Albertas, d'autre part

Cote : 2 E 9/760

Période : 1476 - 1478

Fonds : Archives du duché de Caderousse
Charges grevant la succession de Pierre Cadard

Cote : 2 E 9/761

Période : 1478 - 1479

Fonds : Archives du duché de Caderousse
Procès de Catherine de Posse, veuve de Jean Cadard, et Rodolphe Cadard, son fils, contre Jacques et Madeleine Pelegrin

Cote : 2 E 9/763

Période : 1478 - 1513

Fonds : Archives du duché de Caderousse

Cadard dit de Moucy, Jean

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