Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Chapitre métropolitain Notre-Dame des Doms d'Avignon

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Raymonde Thomas, épouse de Jean de Mazan, d'Avignon

Cote : H-dépôt Avignon, Aumône de la Fusterie B 30

Période : 1363 - 1417

Fonds : Aumône de la Fusterie d'Avignon
Métropole [Notre-Dame des Doms]

Cote : p. 184-185

Période : 1780 - 1780

Fonds : Inventaire des archives du palais apostolique d'Avignon
Procédure entre les barons du Thor et le chapitre de l'église métropolitaine Notre-Dame des Doms d'Avignon relative au nouvel ouvrage prévu ...

Cote : 2 E 9/778

Période : 1593 - 1818

Fonds : Archives du duché de Caderousse
Donation par Monseigneur Azzo Ariosto, achevêque d'Avignon, des capitaux et pensions reçus de Charles Pertuis, au bénéfice du couvent

Cote : 96 H 28

Période : 1671 - 1760

Fonds : Couvent des Ursulines d'Avignon sous le titre de Saint-Philippe Néri dit de Saint-André
Jardin de Gromelle

Cote : 96 H 48

Période : 1649 - 1649

Fonds : Couvent des Ursulines d'Avignon sous le titre de Saint-Philippe Néri dit de Saint-André
Grange de l'île de la Barthelasse

Cote : 31 H 120

Période : 1393 - 1780

Fonds : Maison professe de la Doctrine chrétienne d'Avignon
"Criée pour l'arrosage de la Sorgue [du chapitre métropolitain de Notre-Dame des Doms]" (10 avril 1775) . – Impr. à Avignon, chez J. J. Niel...

Cote : 1 G 777-pièce 56

Période : 1775 - 1775

Fonds : Règlements de la légation d'Avignon
Acquits

Cote : 95 H 40

Période : 1647 - 1792

Fonds : Couvent des Ursulines d'Avignon sous le titre de la Présentation Notre-Dame dites royales
Procès contre des communautés religieuses

Cote : 95 H 83

Période : 1636 - 1765

Fonds : Couvent des Ursulines d'Avignon sous le titre de la Présentation Notre-Dame dites royales
Liève des directes de mainmorte. Vers 1680

Cote : Arch. comm. Avignon DD 100/5

Période : 1680 - 1680

Fonds : Chambre apostolique d'Avignon

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