Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Maison d'arrêt de Carpentras

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Maison d'arrêt de Carpentras

Cote : 1660 W 678

Période : 1957 - 1968

Fonds : Maison d'arrêt d'Avignon
Notes de service et circulaires émanant de divers ministères et autres institutions

Cote : 1036 W 40

Période : 1940 - 1948

Fonds : Maison d'arrêt de Carpentras
Administration pénitentiaire

Période : 1795 - 1959

Fonds : Maison d'arrêt de Carpentras
Instructions et correspondance

Période : 1795 - 1959

Fonds : Maison d'arrêt de Carpentras
Circulaires, instructions

Période : 1795 - 1959

Fonds : Maison d'arrêt de Carpentras
Circulaires

Cote : 2 Y 309

Période : 1937 - 1940

Fonds : Maison d'arrêt de Carpentras
Enregistrement des circulaires et arrêtés du ministère de la Justice tenu à la maison d'arrêt

Cote : 2 Y 268

Période : 1937 - 1938

Fonds : Maison d'arrêt de Carpentras
Notes de service et arrêtés provenant du ministère de la Justice

Cote : 1036 W 41

Période : 1940 - 1948

Fonds : Maison d'arrêt de Carpentras
Notes de service et circulaires émanant de la circonscription pénitentiaire de Nîmes

Cote : 1036 W 42

Période : 1940 - 1948

Fonds : Maison d'arrêt de Carpentras
Carnets d'ordres de service

Période : 1795 - 1959

Fonds : Maison d'arrêt de Carpentras

Maison d'arrêt de Carpentras

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