Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Poret de Morvan, Paul Jean Baptiste (1777-1834)

Date de naissance :

14 avril 1777

Date de décès :

17 février 1834

Description :

général français

Source :

Wikidata : Paul Jean-Baptiste Poret de Morvan

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Titre de baron, accordé par décret du 6 avril 1813, à . Saint-Cloud (14 août 1813). Paul, Jean, Baptiste Poret de Morvan

Cote : BB/29/969

Période : 1812 - 1813

Fonds : Titres et armoiries (1808-1961). Première partie (1/3)
Titre de chevalier, accordé par décret du 15 mars 1810, à . Palais de l'Elysée (27 février 1812). Paul, Jean Baptiste Poret de Morvan

Cote : BB/29/968

Période : 1810 - 1812

Fonds : Titres et armoiries (1808-1961). Première partie (1/3)
Poret de Morvan / Forestier ; Ambroise Tardieu.

Période : 1819 - 1819

Fonds : Dessins, estampes et documents figurés imprimés au format inférieur à 24 x 30 cm (11 Fi)

Poret de Morvan, Paul Jean Baptiste (1777-1834)

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