Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Cour des premières appellations de Carpentras. Greffe

Affiner votre recherche :

8 contenus liés

Greffes de Carpentras : bâtiment.

Cote : D 172

Période : 1653 - 1760

Fonds : Université d'Avignon
Greffe des appellations de Carpentras.

Cote : D 174

Période : 1632 - 1758

Fonds : Université d'Avignon
Cheylan, Jean

Cote : FRAD084_3 E 28/269

Période : 1654 - 1657

Fonds : État des fonds des notaires
Laugier, Jean François

Cote : FRAD084_3 E 28/314-319

Période : 1697 - 1728

Fonds : État des fonds des notaires
Devillario, Jean Jacques Marc Siffrein

Cote : FRAD084_3 E 28/380-407

Période : 1734 - 1789

Fonds : État des fonds des notaires
Cheylan, Jean

Cote : FRAD084_3 E 28/269

Période : 1654 - 1657

Fonds : État des fonds des notaires
Laugier, Jean François

Cote : FRAD084_3 E 28/314-319

Période : 1697 - 1728

Fonds : État des fonds des notaires
Devillario, Jean Jacques Marc Siffrein

Cote : FRAD084_3 E 28/380-407

Période : 1734 - 1789

Fonds : État des fonds des notaires

Cour des premières appellations de Carpentras. Greffe

8 contenus liés

Liens