Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Cadard, Jean (seigneur de Beauvoir)

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Acquisition des Cadard

Période : 1008 - 1900

Fonds : Archives du duché de Caderousse
Jean Cadard

Période : 1008 - 1900

Fonds : Archives du duché de Caderousse
Cessions de droits entre créanciers et "engagement" de la baronnie du Thor en faveur de Jean Cadard, seigneur de Beauvoir

Cote : 2 E 9/752

Période : 1430 - 1454

Fonds : Archives du duché de Caderousse
Actes remis à Jean et Pierre Cadard par le collège de Saint-Nicolas d'Avignon pour servir de titres d'acquisition de la baronnie du Thor

Cote : 2 E 9/753

Période : 1445 - 1447

Fonds : Archives du duché de Caderousse
Exécution de l'arrêt du 5 avril 1446 rendu par le parlement de Toulouse relatif à la discussion générale de la succession, encan et délivran...

Cote : 2 E 9/754

Période : 1447 - 1447

Fonds : Archives du duché de Caderousse
Apposition de la bulle de la chambre apostolique du Comtat et mise en possession de Jean Cadard

Cote : 2 E 9/755

Période : 1447 - 1448

Fonds : Archives du duché de Caderousse
Procédure entre François des Baux, duc d'Andrie, prétendant sur la baronnie du Thor et Jean Cadard, acquéreur de ladite seigneurie et ses su...

Cote : 2 E 9/756

Période : 1448 - 1477

Fonds : Archives du duché de Caderousse
Successions de Jean Cadard et Jeanne des Moulins

Cote : 2 E 9/757

Période : 1447 - 1450

Fonds : Archives du duché de Caderousse
Pierre Cadard, Jean Cadard dit de Moucy

Période : 1008 - 1900

Fonds : Archives du duché de Caderousse
Transactions entre Pierre Cadard, seigneur du Thor, héritier de Marie de Blanchette et Isabelle de Champeux, donataire de Marie de Blanchett...

Cote : 2 E 9/758

Période : 1456 - 1467

Fonds : Archives du duché de Caderousse

Cadard, Jean (seigneur de Beauvoir)

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