Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Aumône de la Fusterie d'Avignon

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Statuts

Période : 1247 - 1787

Fonds : Aumône de la Fusterie d'Avignon
Statuts de 1247

Cote : H-dépôt Avignon, Aumône de la Fusterie E 4

Période : 1247 - 1247

Fonds : Aumône de la Fusterie d'Avignon
Statuts de 1265

Cote : H-dépôt Avignon, Aumône de la Fusterie E 5

Période : 1265 - 1265

Fonds : Aumône de la Fusterie d'Avignon
Titres de propriété

Période : 1247 - 1787

Fonds : Aumône de la Fusterie d'Avignon
Legs et donations

Période : 1247 - 1787

Fonds : Aumône de la Fusterie d'Avignon
Jeanne de Condrieu

Cote : H-dépôt Avignon, Aumône de la Fusterie B 7

Période : 1314 - 1314

Fonds : Aumône de la Fusterie d'Avignon
Pierre de Fonte (ou La Font), citoyen d'Avignon

Cote : H-dépôt Avignon, Aumône de la Fusterie B 9

Période : 1316 - 1316

Fonds : Aumône de la Fusterie d'Avignon
Ricane Gaufride, d'Avignon

Cote : H-dépôt Avignon, Aumône de la Fusterie B 13

Période : 1330 - 1400

Fonds : Aumône de la Fusterie d'Avignon
Doulce Aymard, veuve de Raymond Bernard, laboureur d'Avignon

Cote : H-dépôt Avignon, Aumône de la Fusterie B 3

Période : 1340 - 1340

Fonds : Aumône de la Fusterie d'Avignon
Guillaume Pierre Audemar, fustier d'Avignon

Cote : H-dépôt Avignon, Aumône de la Fusterie B 21

Période : 1343 - 1343

Fonds : Aumône de la Fusterie d'Avignon

Aumône de la Fusterie d'Avignon

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