Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

JOBELOT (Jean-Claude)

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Titres concernant la famille Taveault. - Tutelle des enfants de Jacques Gray, marchand de Beaune, où sont détaillés des parents et alliés, n...

Cote : 279 Edepot 904

Période : 1619 - 1824

Fonds : 279Edepot - Archives communales déposées de Gray
Titres concernant la famille Régis (alliée Jobelot). - Traité entre François Régis, apothicaire à Gray, d'une part, les prêtres familiers de...

Cote : 279 Edepot 896

Période : 1618 - 1781

Fonds : 279Edepot - Archives communales déposées de Gray
Titres concernant la famille Régis (alliée Jobelot). - Pièces d'un procès entre Jean-Claude Jobelot, avocat à la cour, seigneur de Pradines,...

Cote : 279 Edepot 897

Période : 1729 - 1759

Fonds : 279Edepot - Archives communales déposées de Gray
Titres concernant la famille Regnauld. - Antoinette Gobin, femme de Pierre Chauverney, de Nantilly, vend à François "Regnaud", un terrain à ...

Cote : 279 Edepot 898

Période : 1626 - 1827

Fonds : 279Edepot - Archives communales déposées de Gray
Titres concernant la famille Jobelot à Autrey, Besançon et Gray. - Certificat de congé absolu pour Claude Jobelot, natif de Besançon, dragon...

Cote : 279 Edepot 881

Période : 1760 - 1828

Fonds : 279Edepot - Archives communales déposées de Gray
Titres concernant la famille Jobelot à Marnay. - Constitution de rente, au profit de Jean Guillard, prêtre chapelain de Marnay, sur François...

Cote : 279 Edepot 882

Fonds : 279Edepot - Archives communales déposées de Gray
Titres concernant Claude-François Jobelot, curé de Liesle (Doubs). - Inventaire des titres de l'église de Liesle (février 1552). Constitutio...

Cote : 279 Edepot 883

Fonds : 279Edepot - Archives communales déposées de Gray
Titres concernant la famille Jobelot à Renève. - Etat des titres enlevés des archives du citoyen Jobelot et déposés à la mairie de Renève (1...

Cote : 279 Edepot 884

Fonds : 279Edepot - Archives communales déposées de Gray
Titres concernant la famille Jobelot à Virey. - Constitutions de rentes faite par Claude Marquet, notaire à Virey, et Philiberthe Geliot, sa...

Cote : 279 Edepot 885

Période : 1631 - 1825

Fonds : 279Edepot - Archives communales déposées de Gray
Pièces de procès entre Charles-Marie de Saulx, comte de Tavannes et Beaumont, et Marie Duvivier, veuve de Jean-Baptiste Régis, avocat à la c...

Cote : 279 Edepot 886

Période : 1730 - 1764

Fonds : 279Edepot - Archives communales déposées de Gray

JOBELOT (Jean-Claude)

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