Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Légation d'Avignon

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Wikidata : Légation d'Avignon

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data.bnf.fr : Église catholique. Legatio. Avignon

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"Positiones"

Cote : ASV SS Leg Av 339

Période : 1785 - 1789

Fonds : Légation d'Avignon. Gouvernement des vice-légats
Correspondance du légat d'Avignon et du secrétaire d'État adressée aux vice-légats

Cote : FRAD084_A 36

Période : 1633 - 1781

Fonds : Légation d'Avignon. Gouvernement des vice-légats
"Recueil sur l'archiviste de la légation" (fonds Vigne)

Cote : BMA ms. 1721/fol. 70-296

Période : 1760 - 1789

Fonds : Légation d'Avignon. Secrétairerie d'État
Giulio Mazzarini et Fabrice de La Bourdaisière

Cote : FRAD084_A 4

Période : 1634 - 1634

Fonds : Légation d'Avignon. Gouvernement des vice-légats
Mazzarini, Giulio (vice-légat, 1634-1636)

Période : 1594 - 1790

Fonds : Règlements de la légation d'Avignon
Correspondance de membres de la légation d'Avignon avec les consuls de Caderousse relative aux affaires de la communauté et de ses relations...

Cote : 2 E 9/1244

Période : 1573 - 1666

Fonds : Archives du duché de Caderousse
Relations avec la ville d'Avignon et les États du Comtat

Cote : 117 H 80

Période : 1741 - 1789

Fonds : Confrérie des pénitents noirs de la Miséricorde d'Avignon
Fonctionnement de la daterie

Cote : A 38, 204-205, ASV SS Leg Av 247

Période : 1554 - 1790

Fonds : Daterie d'Avignon
Mémoires

Cote : A 204-205, ASV SS Leg Av 247

Période : 1554 - 1790

Fonds : Daterie d'Avignon
Relazione dello stato presente tanto formale che materiale della Dataria d'Avignone, e della pratica che in essa s'osserva

Cote : FRAD084_A 204

Période : 1750 - 1766

Fonds : Daterie d'Avignon

Légation d'Avignon

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