Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Commune de Saint-Marcellin-lès-Vaison

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Séries anciennes (antérieures à 1790)

Période : 1699 - 1789

Fonds : Commune de Saint-Marcellin-lès-Vaison
Série CC - Finances - Impôts et comptabilité

Période : 1699 - 1789

Fonds : Commune de Saint-Marcellin-lès-Vaison
Cadastre

Période : 1699 - 1789

Fonds : Commune de Saint-Marcellin-lès-Vaison
Impositions

Période : 1699 - 1789

Fonds : Commune de Saint-Marcellin-lès-Vaison
Rôles du vingtième de la communauté, élection de Montélimar

Cote : E-dépôt Saint-Marcellin-lès-Vaison CC 2

Période : 1785 - 1790

Fonds : Commune de Saint-Marcellin-lès-Vaison
États de répartition de la capitation

Cote : E-dépôt Saint-Marcellin-lès-Vaison CC 3

Période : 1788 - 1790

Fonds : Commune de Saint-Marcellin-lès-Vaison
Séries modernes (postérieures à 1790)

Période : 1699 - 1941

Fonds : Commune de Saint-Marcellin-lès-Vaison
Série A - Lois et actes du pouvoir central

Période : 1794 - 1932

Fonds : Commune de Saint-Marcellin-lès-Vaison
Lettres circulaires émanant de ministères

Cote : E-dépôt Saint-Marcellin-lès-Vaison A 1

Période : 1794 - 1932

Fonds : Commune de Saint-Marcellin-lès-Vaison
Série B - Actes de l'administration départementale

Période : 1794 - 1940

Fonds : Commune de Saint-Marcellin-lès-Vaison

Commune de Saint-Marcellin-lès-Vaison

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