Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Tremblay, Peyronette de

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Mariage d'Auzias Albert et de Peyronette de Tremblay et testament d'Auzias Albert

Cote : 2 E 9/739

Période : 1392 - 1402

Fonds : Archives du duché de Caderousse
Procédures intentées par Peyronnette du Tremblay

Période : 1008 - 1900

Fonds : Archives du duché de Caderousse
Procédure pour le paiement de sa dot par Peyronnette du Tremblay, veuve d'Auzias Alberti et remariage avec Jean de Pontvitré

Cote : 2 E 9/742

Période : 1405 - 1411

Fonds : Archives du duché de Caderousse
Poursuites de Peyronnette de Tremblay contre Alix des Baux, comtesse d'Avelin

Cote : 2 E 9/746

Période : 1422 - 1426

Fonds : Archives du duché de Caderousse
Bulle du pape Martin V contre Alix des Baux

Cote : 2 E 9/747

Fonds : Archives du duché de Caderousse
Remission par Peyronette de Tremblay sur la restitution de sa dot et testament en faveur de la chapelle de Notre-Dame, à Genève

Cote : 2 E 9/748

Période : 1427 - 1436

Fonds : Archives du duché de Caderousse
Cessions de droits entre créanciers et "engagement" de la baronnie du Thor en faveur de Jean Cadard, seigneur de Beauvoir

Cote : 2 E 9/752

Période : 1430 - 1454

Fonds : Archives du duché de Caderousse
Actes remis à Jean et Pierre Cadard par le collège de Saint-Nicolas d'Avignon pour servir de titres d'acquisition de la baronnie du Thor

Cote : 2 E 9/753

Période : 1445 - 1447

Fonds : Archives du duché de Caderousse
Procédure devant la cour du Petit Scel de Montpellier par Peyronnette de Tremblay contre les héritiers d'Auzias Alberti, seigneur du Thor, e...

Cote : 2 E 9/743

Période : 1416 - 1417

Fonds : Archives du duché de Caderousse
Procédure devant la cour du Petit Scel de Montpellier par Peyronnette de Tremblay contre Etienne Albert, seigneur de Montel-de-Gelat et Roch...

Cote : 2 E 9/744

Période : 1408 - 1415

Fonds : Archives du duché de Caderousse

Tremblay, Peyronette de

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