Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Maison d'arrêt d'Apt

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Comptabilité

Période : 1802 - 1905

Fonds : Maison d'arrêt d'Apt
Livre des comptes ouvert aux détenus.

Cote : 2 Y 484

Période : 1879 - 1892

Fonds : Maison d'arrêt d'Apt
Population carcérale

Période : 1802 - 1905

Fonds : Maison d'arrêt d'Apt
Mandats de dépôt, d'amener et d'arrêt

Période : 1802 - 1905

Fonds : Maison d'arrêt d'Apt
Maison de dépôt

Période : 1802 - 1905

Fonds : Maison d'arrêt d'Apt
15 germinal an XI-18 novembre 1807.

Cote : 2 Y 1

Période : 1802 - 1807

Fonds : Maison d'arrêt d'Apt
4 février 1813-25 juin 1820.

Cote : 2 Y 2

Période : 1813 - 1820

Fonds : Maison d'arrêt d'Apt
22 juillet 1820-6 août 1825.

Cote : 2 Y 3

Période : 1820 - 1825

Fonds : Maison d'arrêt d'Apt
26 juin 1820-26 mai 1826.

Cote : 2 Y 4

Période : 1820 - 1826

Fonds : Maison d'arrêt d'Apt
Maison d'arrêt

Période : 1802 - 1905

Fonds : Maison d'arrêt d'Apt

Maison d'arrêt d'Apt

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