Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Sixte IV (1414-1484 ; pape)

Date de naissance :

30 juillet 1414

Date de décès :

21 août 1484

Description :

pape de l’Église catholique romaine

Source :

Wikidata : Sixte IV

Autres ressources :

data.bnf.fr : Sixte IV (pape, 1414-1484)

18 contenus liés

Prieuré Saint-Victor d'Issarlès.

Cote : 1 H 298

Période : 1468 - 1531

Fonds : Ordres réguliers et militaires
Antoine Fieschi, évêque de Mondovi et délégué du Saint-Siège, publie une bulle du pape Sixte IV du 11 mai 1476 que l'abbaye n'est pas suffra...

Cote : GG 10-3

Période : 1476 - 1476

Fonds : Série GG - Cultes, instruction et assistance à Nice avant la Révolution
Différends d'origine foncière entre la ville et l'abbaye.

Cote : GG 9-9

Période : 1482 - 1482

Fonds : Série GG - Cultes, instruction et assistance à Nice avant la Révolution
Inventaire des titres, bulles des papes, lettres patentes.

Cote : D 1

Période : 1563 - 1563

Fonds : Université d'Avignon
Privilèges de juridiction : bulles, vidimus et actes.

Cote : D 17

Période : 1413 - 1745

Fonds : Université d'Avignon
Recueil de titres et mémoires concernant la juridiction du primicier, réunis lors du procès avec l'auditeur général de la légation.

Cote : D 24

Période : 1739 - 1745

Fonds : Université d'Avignon
Attribution et reconnaissance du titre de docteur.

Cote : D 25

Période : 1475 - 1698

Fonds : Université d'Avignon
Suite de la procédure entre Jean Cadard dit de Moussy, d'une part et Jacques Pélegrin et Catherine Albertas, d'autre part

Cote : 2 E 9/760

Période : 1476 - 1478

Fonds : Archives du duché de Caderousse
Inféodation à fief noble du château et de la juridiction de Cabrières en faveur d'Arnauton de Montgay et dispositions favorables au repeuple...

Cote : 2 E 9/891

Période : 1455 - 1480

Fonds : Archives du duché de Caderousse
Prés et dîmes.

Cote : H 1440

Période : 1188 - 1785

Fonds : Abbaye Notre-Dame-et-Saint-Edme de Pontigny