Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

France. Bailliage et siège présidial (Auxerre)

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Évocation devant le Conseil du roi des différents entre les officiers des bailliages de Bourgogne et les officiers municipaux en raison de l...

Cote : Feudiste 96 n° 26

Période : 1751 - 1751

Fonds : Archives de la communauté d'habitants d'Auxerre
Règlement par le corps de ville d'Auxerre de 163 livres 4 sols 6 deniers tournois à Jean Regnier, bailli d'Auxerre, en remboursement de ses ...

Cote : Feudiste 211 n° 8

Période : 1478 - 1478

Fonds : Archives de la communauté d'habitants d'Auxerre
« Copies ou brouillon de lettres à MM. les élus, M. l'intendant, etc. »

Cote : CC 20

Période : 1785 - 1786

Fonds : Archives de la communauté d'habitants d'Auxerre
Levée et département entre les paroisses d'Auxerre de la taille de l'équivalent, des impositions pour l'entretien des grandes écoles, des qu...

Cote : Feudiste 234 n° 2

Période : 1680 - 1680

Fonds : Archives de la communauté d'habitants d'Auxerre
Notification aux syndics et habitants des paroisses d’Auxerre de leur quote-part annuelle

Cote : Feudiste 234 n° 1, 234 n° 3 à 234 n° 7

Fonds : Archives de la communauté d'habitants d'Auxerre
Imposition pour l'année 1680.

Cote : Feudiste 234 n° 1

Période : 1679 - 1679

Fonds : Archives de la communauté d'habitants d'Auxerre
Imposition pour l'année 1682.

Cote : Feudiste 234 n° 3

Période : 1681 - 1681

Fonds : Archives de la communauté d'habitants d'Auxerre
Imposition pour l'année 1683.

Cote : Feudiste 234 n° 4

Période : 1682 - 1682

Fonds : Archives de la communauté d'habitants d'Auxerre
Imposition pour l'année 1684.

Cote : Feudiste 234 n° 5

Période : 1683 - 1683

Fonds : Archives de la communauté d'habitants d'Auxerre
Imposition pour l'année 1685.

Cote : Feudiste 234 n° 6

Période : 1684 - 1684

Fonds : Archives de la communauté d'habitants d'Auxerre

France. Bailliage et siège présidial (Auxerre)

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