Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Saint-Julien-Près-Bort

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Bulletin municipal "Chez nous à Saint-Julien" : 2016

Cote : EDEP/218/C/2

Période : 2016 - 2016

Fonds : E_DEP 218 - Saint-Julien-près-Bort - Archives communales déposées
Série C : Bibliothèque administrative.

Cote : EDEP/218/C/1-EDEP/218/C/2

Période : 1995 - 2016

Fonds : E_DEP 218 - Saint-Julien-près-Bort - Archives communales déposées
Bulletin municipal "Chez nous à Saint-Julien" : 1995-2015

Cote : EDEP/218/C/1

Période : 1995 - 2015

Fonds : E_DEP 218 - Saint-Julien-près-Bort - Archives communales déposées
Registre d'inscription des cartes nationales d'identité. 1972-1994

Cote : EDEP/218/I/9

Période : 1972 - 1994

Fonds : E_DEP 218 - Saint-Julien-près-Bort - Archives communales déposées
Aménagement d'une aire de camping naturelle et blocs sanitaires (1972-1987). Demande de classement d'un terrain de camping au lieu-dit "Sain...

Cote : EDEP/218/M/3

Période : 1972 - 1991

Fonds : E_DEP 218 - Saint-Julien-près-Bort - Archives communales déposées
Enregistrement des permis de chasse (1969-1993). Entente des chasseurs : réglementation (1968-1969).

Cote : EDEP/218/I/8

Période : 1968 - 1993

Fonds : E_DEP 218 - Saint-Julien-près-Bort - Archives communales déposées
Plan cadastral rénové. 1965

Cote : EDEP/218/G/26

Période : 1965 - 1965

Fonds : E_DEP 218 - Saint-Julien-près-Bort - Archives communales déposées
Matrice cadastrale des P.B. et P.N.B. (A.G). 1965-1975

Cote : EDEP/218/G/30

Période : 1965 - 1975

Fonds : E_DEP 218 - Saint-Julien-près-Bort - Archives communales déposées
Matrice cadastrale des P.B. et P.N.B. (J.Y). 1965-1975

Cote : EDEP/218/G/31

Période : 1965 - 1975

Fonds : E_DEP 218 - Saint-Julien-près-Bort - Archives communales déposées
Copie de la matrice générale des contributions directes. 1962-1981

Cote : EDEP/218/G/32

Période : 1962 - 1981

Fonds : E_DEP 218 - Saint-Julien-près-Bort - Archives communales déposées

Saint-Julien-Près-Bort

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