Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Morbihan. Centre hospitalier (Josselin)

Affiner votre recherche :

610 contenus liés

Hôpital local de Josselin

Cote : 8 HDEPOT 2

Période : 1790 - 2012
Administration générale

Cote : 8 HDEPOT 2 1 à 33

Période : 1794 - 1976

Fonds : Hôpital local de Josselin
Commission administrative

Cote : 8 HDEPOT 2 1 à 33

Période : 1794 - 1976

Fonds : Hôpital local de Josselin
Désignation des membres de la commission : arrêtés et correspondance.

Cote : 8 HDEPOT 2 1

Période : 1801 - 1976

Fonds : Hôpital local de Josselin
Registre des délibérations

Cote : 8 HDEPOT 2 2 à 8

Période : 1855 - 1975

Fonds : Hôpital local de Josselin
28 août 1923 - 2 février 1937

Cote : 8 HDEPOT 2 2

Période : 1923 - 1937

Fonds : Hôpital local de Josselin
23 février 1937 - 29 février 1950

Cote : 8 HDEPOT 2 3

Période : 1937 - 1950

Fonds : Hôpital local de Josselin
11 septembre 1950 - 3 juillet 1965

Cote : 8 HDEPOT 2 4

Période : 1950 - 1965

Fonds : Hôpital local de Josselin
6 novembre 1965 - 12 décembre 1975

Cote : 8 HDEPOT 2 5

Période : 1965 - 1975

Fonds : Hôpital local de Josselin
Extraits des délibérations

Cote : 8 HDEPOT 2 6 à 8

Période : 1855 - 1970

Fonds : Hôpital local de Josselin

Morbihan. Centre hospitalier (Josselin)

610 contenus liés

Liens