Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Devaux, Jean

30 contenus liés

Inventaire après décès de Charles Guillaume CORDEAU, marchand bourgeois de Paris, à la requête de Jean DEVAUX, maître de danse et d'écriture...

Cote : MC/ET/LXV/383

Période : 1774 - 1774

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Edme Auguste LE DOUX, 17 septembre 1763 - 31 août 1780 (étude LXV)
Renonciation à la succession Charles Guillaume CORDEAU, marchand bourgeois de Paris, par ses enfants mineurs, représentés par Jean DEVAUX le...

Cote : MC/ET/LXV/384

Période : 1774 - 1774

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Edme Auguste LE DOUX, 17 septembre 1763 - 31 août 1780 (étude LXV)
DESVIGNES, Jean | DESVOUAS, René | DE TARRAGON, Louis | DE THELIN, René | DE THIRE, Marie | DE THOMASSIN DE MONTBEL, Claude | DETIENNE, Léon...

Cote : 19890469/118

Période : 1901 - 2000

Fonds : Agriculture ; Direction générale de l'administration et du personnel ; Service personnel ; Sous-direction de la réglementation et des affair...
DEVAUX, Jean

Cote : 19940440/213

Période : 1939 - 1939

Fonds : Intérieur. Fichier central de la Sûreté nationale : dossiers individuels de DER à DZ (fin XIXe siècle-1940)
DEVAUX, Jean

Cote : 19940440/213

Période : 1892 - 1936

Fonds : Intérieur. Fichier central de la Sûreté nationale : dossiers individuels de DER à DZ (fin XIXe siècle-1940)
DEVAUX, Jean

Cote : 19940440/216

Période : 1933 - 1939

Fonds : Intérieur. Fichier central de la Sûreté nationale : dossiers individuels de DER à DZ (fin XIXe siècle-1940)
Inventaire après décès de Jean Devaux rue Fontaine au Roi.

Période : 1812 - 1812

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Claude CHODRON, 22 janvier 1804 - décembre 1813 (étude XV)
FROMTAR, Jean Pierre

Cote : V/1/366

Fonds : Grande Chancellerie (sous-série V/1). Lettres de provision d'office : années 1749, 1750 et 1751
DEVAUX (Jean) m/tre/ tapissier § obligation par. ..

Cote : MC/ET/LII/49

Période : 1656 - 1656

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Rollin PRIEUR, 21 mars 1652 - 12 mars 1708 (étude LII)
TAPISSIER DEVAUX (Jean) § obligation

Cote : MC/ET/LII/49

Période : 1656 - 1656

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Rollin PRIEUR, 21 mars 1652 - 12 mars 1708 (étude LII)

Devaux, Jean

30 contenus liés

Liens