Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Bertrand, Gilles

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Charles de Brosses

Période : 1709

Auteur : Bertrand, Gilles
Procuration. Bertrand, Gilles. (créanciers) [succession]. Legrand, Etienne-François

Cote : MC/ET/LXV/452

Période : 1781 - 1781

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Claude Nicolas BALLET, 1780 - 1807 (étude LXV)
BERTRAND, Gilles

Cote : F/7/5612

Période : 1769 - 1817

Fonds : Intérieur. Émigrés de la Révolution française : dossiers nominatifs de demandes de radiation et de main-levée de séquestre (Seine à Yonne)
BERTHOUD, André | BERTHUIT, Elie | BERTIN, Yves | BERTON, Michelle | BERTRAND, Colette | BERTRAND, François | BERTRAND, Françoise | BERTRAND...

Cote : 19780053/21

Fonds : Agriculture ; Direction générale de l'administration et du financement ; Service personnels, organisation administrative ; Sous-direction ge...
Bail de maison, Auteuil, Paris. BERTRAND, Gilles.OUDART, Christophe.

Cote : MC/ET/XIII/48

Période : 1650 - 1650

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Pierre HAFFREY, 7 avril 1646 - 11 décembre 1652 (étude XIII)
Transport de bail de maison, rue Saint-Germain-l'Auxerrois, Paris. BERTRAND, Gilles. LECLERC, Pierre

Cote : MC/ET/XIII/49

Période : 1650 - 1650

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Pierre HAFFREY, 7 avril 1646 - 11 décembre 1652 (étude XIII)
COLLET, François

Cote : V/1/261

Fonds : Grande chancellerie (sous-série V/1). Lettres de provision d'office : années 1724, 1725 et 1726
Contrat de mariage entre Pierre Salle, peintre, demeurant rue de la Vieille-Monnaie, fils de Pierre Salle, maître menuisier, architecte de l...

Cote : MC/ET/II/180

Période : 1646 - 1646

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Étienne GERBAULT, janvier 1645 - décembre 1654 (étude II)
Notoriété portant renonciation par Brice Bertrand et Jean-Baptiste Bertrand, aux successions de Gilles Bertrand, leur frère, et Denis Bertra...

Période : 1789 - 1789

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Étienne Prosper de LA MOTTE, 31 août 1779 - 18 octobre 1800 (étude LIV)
BERTRAND, Gilles

Période : 1945 - 1958

Fonds : Académie de Paris. Bourses d’enseignement supérieur accordées pour faits de guerre (1945-1958)

Bertrand, Gilles

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