Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Directoire exécutif (1795-1799)

Affiner votre recherche :

9 contenus liés

Actes du corps législatif, lois, décrets de la Convention nationale, copie de lettres de diverses commissions, extraits des registres de dél...

Cote : E-dépôt Ansouis A 1

Période : 1792 - 1807

Fonds : Commune d'Ansouis
Pouvoirs et commissions donnés par le Directoire exécutif, les ministres, nomination de fonctionnaires

Cote : 1 L 100

Fonds : Administration départementale de Vaucluse (1793-1800)
Lettres du Directoire exécutif

Cote : 1 L 155

Période : 1709 - 1821

Fonds : Administration départementale de Vaucluse (1793-1800)
Arrêtés

Cote : 1 L 155

Période : 1795 - 1799

Fonds : Administration départementale de Vaucluse (1793-1800)
Émigrés non radiés

Cote : 1 Q 97

Période : 1793 - 1800

Fonds : Administration départementale de Vaucluse (1793-1800)
Registre de transcription des arrêtés du Directoire exécutif portant maintenue définitive sur la liste des émigrés (14 floréal an IV-23 prai...

Cote : 1 Q 108

Période : 1795 - 1799

Fonds : Administration départementale de Vaucluse (1793-1800)
Arrêtés du Directoire exécutif portant radiation des listes des émigrés

Cote : 1 Q 103

Période : 1794 - 1800

Fonds : Administration départementale de Vaucluse (1793-1800)
Registre de transcription des arrêtés du Comité de législation, puis du Directoire exécutif portant radiation définitive sur la liste des ém...

Cote : 1 Q 109

Période : 1794 - 1798

Fonds : Administration départementale de Vaucluse (1793-1800)
Registre de transcription des arrêtés du Directoire exécutif portant radiation définitive sur la liste des émigrés (23 brumaire-23 germinal ...

Cote : 1 Q 110

Période : 1794 - 1798

Fonds : Administration départementale de Vaucluse (1793-1800)

Directoire exécutif (1795-1799)

9 contenus liés

Liens