Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

La Fosse, Louis de (17..-17.. ; notaire ; exerce à Paris)

Date de naissance :

7 avril 1731

Date de décès :

21 juin 1748

Fonction :

notaire à paris

Source :

Archives nationales : La fosse, Louis de

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Minutes et répertoires du notaire Louis de LA FOSSE, 7 avril 1731 - 21 juin 1748 (étude X)

Cote : MC/ET/X/419 - MC/ET/X/484, MC/RE/X/11

Période : 1731 - 1748
Images du répertoire du notaire Louis de La Fosse pour l'étude X

Cote : MC/RE/X/11

Période : 1748 - 1748
IMPRIMEUR (Me) LA FOSSE (Louis de) et Marguerite BLAGEARD, sa femme demeurant rue des Carmes § Vente de rente par Louis de LA FOSSE

Cote : MC/ET/XVIII/3

Période : 1645 - 1645

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Nicolas CARTIER, 31 décembre 1642 - 26 août 1667 (étude XVIII)
LA FOSSE (Louis de) Imprimeur à Paris et Marguerite BLAGEARD, sa femme, demeurant rue des Carmes. § Vente par Louis de LA FOSSE à Jean LE PE...

Cote : MC/ET/XVIII/3

Période : 1645 - 1645

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Nicolas CARTIER, 31 décembre 1642 - 26 août 1667 (étude XVIII)
Procuration de Louis de Lafosse, imprimeur, demeurant rue des Carmes, à Pierre Lhéritier, marchand, demeurant près de Chevreuse.

Cote : MC/ET/XVIII/266

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Christophe CHALON, 5 juillet 1640 - 13 mai 1669 (étude XVIII)
IMPRIMEUR, libraire (maître) LA FOSSE (Louis de) Rue des Carnes. § Apprentissage auprès de Louis de LA FOSSE

Cote : MC/ET/XXXIII/287

Période : 1647 - 1647

Fonds : Minutes et répertoires du notaire René MAHEUT, 1638 - 30 décembre 1657 (étude XXXIII)
LA FOSSE (Louis de) maître imprimeur, libraire Rue des Carmes § Mise en apprentissage par Nicolas de LA FERRIERE, imprimeur, rue du paon, au...

Cote : MC/ET/XXXIII/289

Période : 1647 - 1647

Fonds : Minutes et répertoires du notaire René MAHEUT, 1638 - 30 décembre 1657 (étude XXXIII)

La Fosse, Louis de (17..-17.. ; notaire ; exerce à Paris)

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