Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Mesteil, Benoît Théodore (avocat)

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Collection Mesteil-Brossard de Ruville

Cote : 1F/1-15

Période : 1260 - 1867

Fonds : Collections de documents réunis par des érudits (sous-série 1F)
Documents concernant Les Andelys (industrie, corporations, fiefs, églises, couvents, sainte Clotilde, commune, copie d'un plan de 1761)

Cote : 1F/1

Période : 1260 - 1867

Fonds : Collections de documents réunis par des érudits (sous-série 1F)
Les Andelys, rivière du Gambon et ruisseau de Paix

Cote : 1F/2

Période : 1600 - 1867

Fonds : Collections de documents réunis par des érudits (sous-série 1F)
Les Andelys, famille Duval de Calende, Gilles et Jupin

Cote : 1F/3

Période : 1500 - 1867

Fonds : Collections de documents réunis par des érudits (sous-série 1F)
Documents divers intéressant Corbie, Fresne-l'Archeveque, Grainville, Guiseniers, Heubécourt, Longchamps, Radepont, la Roquette, Sainte-Barb...

Cote : 1F/4

Période : 1400 - 1800

Fonds : Collections de documents réunis par des érudits (sous-série 1F)
Procédures intéressant les Andelys, Bouafles, Cuverville, Gisors, Saint-Laurent-en-Lyons, Tosny

Cote : 1F/5

Période : 1601 - 1800

Fonds : Collections de documents réunis par des érudits (sous-série 1F)
Correspondance adressée à MM. Mesteil et Dupont, et au maires des Andelys (An IX-1829). Procédures : Les Andelys, Daubeuf (XVIIIe)

Cote : 1F/6

Période : 1800 - 1829

Fonds : Collections de documents réunis par des érudits (sous-série 1F)
Minutes notariales Dieupart, des Andelys (1596-1665). Inventaire des archives du baillage des Andelys (1745) ; documents sur le tribunal et ...

Cote : 1F/7

Période : 1596 - 1867

Fonds : Collections de documents réunis par des érudits (sous-série 1F)
Plumitif de la Chambre du Conseil du baillage d'Andely (1750-1751)

Cote : 1F/8

Période : 1750 - 1751

Fonds : Collections de documents réunis par des érudits (sous-série 1F)
Requêtes adressées au baillage des Andelys (1698-1790) ; avoeux rendus par l'abesse de Saint-Jean-d'Andely et la fabrique de Saint-Sauveur (...

Cote : 1F/9

Période : 1698 - 1800

Fonds : Collections de documents réunis par des érudits (sous-série 1F)

Mesteil, Benoît Théodore (avocat)

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