Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Coutil, Léon (1856-1943)

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Romilly-sur-Andelle, fonderies

Cote : 1F/127

Période : 1800 - 1801

Fonds : Collections de documents réunis par des érudits (sous-série 1F)
Routot, confrérie de charité

Cote : 1F/128

Période : 1805 - 1842

Fonds : Collections de documents réunis par des érudits (sous-série 1F)
Sacquenville

Cote : 1F/129

Période : 1600 - 1700

Fonds : Collections de documents réunis par des érudits (sous-série 1F)
Saint-Aignan-de-Cernières

Cote : 1F/130

Période : 1700 - 1800

Fonds : Collections de documents réunis par des érudits (sous-série 1F)
Saint-Aubin-des-Hayes

Cote : 1F/131

Période : 1794 - 1795

Fonds : Collections de documents réunis par des érudits (sous-série 1F)
Saint-Clair-d’Arcey

Cote : 1F/132

Période : 1600 - 1600

Fonds : Collections de documents réunis par des érudits (sous-série 1F)
Sainte-Colombe-la-Campagne

Cote : 1F/133

Période : 1635 - 1635

Fonds : Collections de documents réunis par des érudits (sous-série 1F)
Saint-Etienne-du-Vauvray

Cote : 1F/134

Période : 1700 - 1800

Fonds : Collections de documents réunis par des érudits (sous-série 1F)
Saint-Georges-du-Vièvre

Cote : 1F/135

Période : 1720 - 1720

Fonds : Collections de documents réunis par des érudits (sous-série 1F)
Saint-Lambert-en-Ouche

Cote : 1F/136

Période : 1500 - 1800

Fonds : Collections de documents réunis par des érudits (sous-série 1F)

Coutil, Léon (1856-1943)

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