Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

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Imposition extraordinaire de mars 1594 : compte et pièces d'Antoine Roqueplan, receveur des tailles (reddition du 4 juin 1595, vérification ...

Cote : 1 C 1954

Période : 1594 - 1598

Fonds : Administrations provinciales d'Ancien Régime
Logement des troupes : état de la dépense pour le vicomte de Polignac (1620), comptes et pièces des consuls de Monistrol et d'Yssingeaux pou...

Cote : 1 C 1958

Période : 1620 - 1621

Fonds : Administrations provinciales d'Ancien Régime
Personnel des Etats. - Greffier des Etats : pièces relatives à l'exercice de la charge par Guillaume, Jacques, Jean et Guillaume Bertrand (1...

Cote : 1 C 38

Période : 1498 - 1788

Fonds : Administrations provinciales d'Ancien Régime
Correspondance adressée aux Etats de Velay. - Lettres adressées par Charles d'Angoulême (1628), Daniel Arnaud (1589), Boyssonade (1600-1606)...

Cote : 1 C 412

Période : 1582 - 1713

Fonds : Administrations provinciales d'Ancien Régime
Mathieu Olivi : lettre adressée par David (XVIe s.). Jean Reynard : lettre adressée par Coste (1585). Claude Blachette : lettres adressées p...

Cote : 1 C 413

Période : 1585 - 1617

Fonds : Administrations provinciales d'Ancien Régime
Antoine-Jacques Dolezon : lettres adressées par Berger (1622), Bernard (1619-1624), Boyssonade (1626), Caron (1625-1626), les consuls de Mon...

Cote : 1 C 414

Période : 1619 - 1640

Fonds : Administrations provinciales d'Ancien Régime

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