Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

BERTRAND - Jean, juge-mage de la sénéchaussée du Puy

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Compte de Jean Reynard, syndic du diocèse (reddition du 26 janvier 1564). Compte de Pons Bordel Irail, receveur du diocèse (id.). Comptes pa...

Cote : 1 C 1549

Période : 1563 - 1564

Fonds : Administrations provinciales d'Ancien Régime
Comptes de Jean de Montholois, receveur du diocèse, pour les impositions extraordinaires de juillet 1598 et du 15 février 1601 (reddition du...

Cote : 1 C 1566

Période : 1598 - 1603

Fonds : Administrations provinciales d'Ancien Régime
Personnel des Etats. - Greffier des Etats : pièces relatives à l'exercice de la charge par Guillaume, Jacques, Jean et Guillaume Bertrand (1...

Cote : 1 C 38

Période : 1498 - 1788

Fonds : Administrations provinciales d'Ancien Régime
Inventaire des papiers détenus par feu Jacques Bertrand, greffier des Etats de Velay, et concernant les affaires du pays.

Cote : 1 C 355

Période : 1627 - 1627

Fonds : Administrations provinciales d'Ancien Régime
Officiers des Etats. - Syndic du diocèse : vérification par Jean Bertrand, jugemage de la sénéchaussée du Puy, de l'existence d'un syndic du...

Cote : 1 C 369

Période : 1560 - 1638

Fonds : Administrations provinciales d'Ancien Régime

BERTRAND - Jean, juge-mage de la sénéchaussée du Puy

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