Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

CAMBACERES - Jacques, receveur des tailles du diocèse du Puy

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Compte et pièces d'Antoine Jerphanion, syndic du diocèse (reddition du 15 février 1708). Comptes et pièces de Jacques Cambacérès, receveur d...

Cote : 1 C 1691

Période : 1707 - 1708

Fonds : Administrations provinciales d'Ancien Régime
Capitation de 1703 : compte et pièces de Jacques Cambacérès (reddition du 28 février 1708).

Cote : 1 C 1809

Période : 1703 - 1708

Fonds : Administrations provinciales d'Ancien Régime
Capitation de 1705 : compte et pièces de Jacques Cambacérès (reddition du 1er mars 1708).

Cote : 1 C 1812

Période : 1705 - 1708

Fonds : Administrations provinciales d'Ancien Régime
Capitation de 1706 : compte de Jacques Cambacérès (reddition du 29 février 1708).

Cote : 1 C 1813

Période : 1706 - 1708

Fonds : Administrations provinciales d'Ancien Régime
Capitation de 1715 : compte et pièces de Jacques Cambacérès, receveur des tailles (reddition du 28 avril 1718). Capitation de 1716 : comptes...

Cote : 1 C 1822

Période : 1715 - 1718

Fonds : Administrations provinciales d'Ancien Régime
Capitation de 1717 : compte et pièces de Jean Laval, commis à la recette (reddition du 29 avril 1719). Capitation de 1718 : compte et pièces...

Cote : 1 C 1823

Période : 1717 - 1719

Fonds : Administrations provinciales d'Ancien Régime
Correspondance adressée au receveur des tailles du diocèse. - Badaroux : lettre adressée par Bosc (1667). Cambacérès : lettres adressées par...

Cote : 1 C 433

Période : 1587 - 1752

Fonds : Administrations provinciales d'Ancien Régime

CAMBACERES - Jacques, receveur des tailles du diocèse du Puy

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