Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Philippe VI (1293-1350 ; roi de France)

Date de naissance :

24 novembre 1293

Date de décès :

30 août 1350

Description :

roi de France (1328-1350)

Source :

Wikidata : Philippe VI de France

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1942-1943. — Lettre du roy Charles le Bel, du 17 octobre 1325, au Sénéchal de Beaucaire et autres officiers, sur la plainte portée par les C...

Cote : Louvet 1943

Période : 1325 - 1325

Fonds : Louvet
1944. — Lettres du mesme Roy, du 21 9bre de la mesme année, en révocation des exacteurs des dits biens des Juifs. —1325. C.

Cote : Louvet 1944

Période : 1325 - 1325

Fonds : Louvet
Enquête relative au canal et port de Guey-Charrau et ordonnance de Philippe VI, datée de Saint-Germain-en-Laye, maintenant le port et canal ...

Cote : FF 4

Période : 1345 - 1345

Fonds : Archives communales déposées Saint-Jean-d'Angély (1272-1803)
Abbaye de Saint-Théodard et dépendances, 1246-1296.

Cote : 1 H 172

Période : 1246 - 1296

Fonds : Ordres réguliers et militaires
Privilèges de Philippe VI de Valois donnés à la ville de Saint-Jean d'Angély (1331) et lettres patentes de Charles V confirmant les privilèg...

Cote : AA 3

Période : 1331 - 1372

Fonds : Archives communales déposées Saint-Jean-d'Angély (1272-1803)
Lettre du roi Philippe VI ordonnant au bailli de Senlis de garantir les pouvoirs qu'ont les échevins sur les Picards et marchands de la vill...

Cote : AA 3

Période : 1339 - 1339

Fonds : AA
2331 à 2333. — Lettre du roy Philippe VI, du 6 décembre 1334, comm'il prend sous sa protection et sauvegarde l'Hospital St-Lazare et toutes ...

Cote : Louvet 2331

Période : 1334 - 1337

Fonds : Louvet
Lettre du roi, Philippe VI, le 16 janvier 1333.le 16 janvier 1333, au Sénéchal de Beaucaire, sur les dépenses excessives des Sergens et Mang...

Cote : Louvet 1

Période : 1333 - 1333

Fonds : Louvet
Vidimus du roi Jacques II de Majorque d'une lettre révoquant la remise des tailles et cotisations des Officiers de justice accordée en 1330 ...

Cote : Louvet 15

Période : 1336 - 1336

Fonds : Louvet
Lettre de Charles VI au sénéchal de Beaucaire, suite à la plainte des Consuls de Montpellier, pour que chacun paye en fonction du compoix, e...

Cote : Louvet 16

Période : 1390 - 1390

Fonds : Louvet