Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Marchés aux comestibles

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Marchés aux comestibles. - fonctionnement : circulaire, règlement, traités et avenants, cahier des charges, tarifs

Cote : 506 W 1

Période : 1931 - 1988

Fonds : 506W
Marchés aux comestibles. - fonctionnement, actualisation des tarifs, concession des droits : cahiers des charges, avenants, délibérations, a...

Cote : 506 W 2

Période : 1990 - 1996

Fonds : 506W
Marchés aux comestibles. - fonctionnement, actualisation des tarifs, concession des droits, mise aux normes, nettoiement : cahiers des charg...

Cote : 506 W 3

Période : 1996 - 2002

Fonds : 506W
Marchés aux comestibles. - fonctionnement, commission mixte : comptes rendus

Cote : 506 W 4

Période : 2000 - 2001

Fonds : 506W
Marchés aux comestibles. - délégation du service public d'exploitation : marché public, mémoires, contrat, délibération

Cote : 506 W 5

Période : 1997 - 2003

Fonds : 506W
Commerces/Marchés/Animations Lecuir, Gilles [ Auteur ] Pontoise

Cote : 7 Fi 6599

Période : 1997 - 1997

Fonds : 7Fi - Photographies Archives municipales et dons 1858-2015
Commerces/Marchés/Animations Lecuir, Gilles [ Auteur ] Pontoise

Cote : 7 Fi 6600

Période : 1997 - 1997

Fonds : 7Fi - Photographies Archives municipales et dons 1858-2015
Commerces/Marchés/Animations Lecuir, Gilles [ Auteur ] Pontoise

Cote : 7 Fi 6601

Période : 1997 - 1997

Fonds : 7Fi - Photographies Archives municipales et dons 1858-2015
Commerces/Marchés/Animations Lecuir, Gilles [ Auteur ] Pontoise

Cote : 7 Fi 6602

Période : 1997 - 1997

Fonds : 7Fi - Photographies Archives municipales et dons 1858-2015
Commerces/Marchés/Animations Lecuir, Gilles [ Auteur ] Pontoise

Cote : 7 Fi 6603

Période : 1997 - 1997

Fonds : 7Fi - Photographies Archives municipales et dons 1858-2015

Marchés aux comestibles

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