Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Eschassériaux, Joseph (1753-1823)

Date de naissance :

29 juillet 1753

Date de décès :

24 février 1824

Description :

homme politique français

Source :

Wikidata : Joseph Eschassériaux

Autres ressources :

data.bnf.fr : Joseph Eschassériaux (1753-1823)

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Eschassériaux, Joseph (1753-1823, député, diplomate ; Corme-Royal ; Thénac).

Cote : 200 J 18

Période : 1794 - 1794

Fonds : Fonds Henri Pelletier
Titre de baron, accordé par décret du 3 décembre 1809 , à . Paris (14 février 1810). Joseph Eschasseriaux

Cote : BB/29/967

Période : 1810 - 1810

Fonds : Titres et armoiries (1808-1961). Première partie (1/3)
Affaires militaires/Guerres/Réquisitions Ville de Pontoise [ Auteur ] Pontoise Dufey

Cote : 1 Fi 700

Période : 1794 - 1794

Fonds : 1Fi - Affiches 1665-
Affaires militaires/Guerres/Réquisitions Pontoise Dufey

Cote : 1 Fi 1181

Période : 1794 - 1794

Fonds : 1Fi - Affiches 1665-
Affaires militaires/Guerres/Réquisitions Ville de Pontoise [ Auteur ] Pontoise Dufey

Cote : 1 Fi 1189

Période : 1794 - 1794

Fonds : 1Fi - Affiches 1665-
Agriculture/Subsistances/Loi du Maximum Pontoise Dufey

Cote : 1 Fi 1182

Période : 1794 - 1794

Fonds : 1Fi - Affiches 1665-
Eschasseriaux, Joseph (baron). (Corme-Royal 1753-Thénac 1823). Membre de l'Assemblée législative de la Convention du Conseil des Cinq-cents,...

Cote : 7 Fi 666

Période : 1850 - 1880

Fonds : 7Fi - Portraits
Groussard (procureur au siège de Saintes). – Archives de la Métairie des Arrennes située à Thénac.

Cote : 4 J 4100

Période : 1501 - 1800

Fonds : 4 J - Papiers de familles et acquisitions extraordinaires
ESCHASSERIAUX, Joseph

Cote : F/7/6712

Période : 1816 - 1824

Fonds : Intérieur ; Police. Affaires politiques (série P.P. : Police politique) (1815-1841)

Eschassériaux, Joseph (1753-1823)

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