Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Clément, François

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CLÉMENT, François

Cote : F/7/5620

Période : 1769 - 1817

Fonds : Intérieur. Émigrés de la Révolution française : dossiers nominatifs de demandes de radiation et de main-levée de séquestre (Seine à Yonne)
CLÉMENT, François

Cote : F/7/5293

Période : 1791 - 1815

Fonds : Intérieur. Émigrés de la Révolution française : dossiers nominatifs de demandes de radiation et de main-levée de séquestre (Finistère à Mont...
CLÉMENT, François

Cote : BB/11/219

Période : 1824 - 1824

Fonds : Dossiers de demandes : naturalisations, admissions à domicile, réintégrations dans la qualité de français, autorisations de servir ou de se ...
Inventaire après décès de Marie-Anne Vaudeville, veuve en 1ères noces de Philippe-Amédée Cotta, et épouse en 2èmes noces de François Clément...

Période : 1826 - 1826

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Étienne Prosper VAVASSEUR-DESPERRIERS, 2 février 1825 - 29 août 1834 (étude LV)
CLEMENT (François) menuisier ; Rue des Tournelles § Délivrance de legs ..

Cote : MC/ET/XIX/730

Période : 1746 - 1746

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Charles Louis QUENTIN, 23 juillet 1743 - 9 août 1768 (étude XIX)
CLEMENT (François) Maître menuisier Rue des Tournelles § Transport de droits successifs.

Cote : MC/ET/XIX/730

Période : 1746 - 1746

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Charles Louis QUENTIN, 23 juillet 1743 - 9 août 1768 (étude XIX)
Vente de meubles. Girard, Pierre. Clement, François. Voiture à eau et tonneaux

Cote : MC/ET/LXV/454

Période : 1781 - 1781

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Claude Nicolas BALLET, 1780 - 1807 (étude LXV)
Période révolutionnaire : interrogatoires, dépositions d'émigrés et de suspects. Canot Etienne prêtre, Cardon Jacques, Cariage prêtre, Chaff...

Cote : 550 Edepot 990

Période : 1791 - 1808

Fonds : 550Edepot - Archives communales déposées de Vesoul
Bésayes. - Étude de Maître Clément (François) : minutes (1820-1821).

Cote : 2 E 16540

Période : 1820 - 1821

Fonds : 2 E et E - Archives des notaires
Bésayes. - Étude de Maître Clément (François) : minutes (1821-1822).

Cote : 2 E 16540

Période : 1821 - 1822

Fonds : 2 E et E - Archives des notaires

Clément, François

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