Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Millet, Pierre

97 contenus liés

Inventaire après décès: Deureux, Anne-Françoise. Millet, Pierre (épouse de). Neuve Coquenard (rue), n° 22.

Période : 1833 - 1833

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Jean-Baptiste André CLAIRET, septembre 1818 -20 février 1861 (étude CXV)
Procédures d'André-Joseph-Hippolyte de Gramont contre Jean et Pierre Millet, habitants d'Orange, François et Joseph Bernard, habitants de Pi...

Cote : 2 E 9/677

Période : 1806 - 1810

Fonds : Archives du duché de Caderousse
Procédures relatives au domaine dit de "Cadenet, le Prince ou la grange du Roy", au domaine de la Chambre et au "Bois du four de la Côte Sai...

Cote : 2 E 9/703

Période : 1798 - 1822

Fonds : Archives du duché de Caderousse
Pierre Millet, dit Millepierres, et Stanislas Millet.

Cote : 556

Fonds : Fonds Charles Chassé (97 J)
Inventaire après décès (reçu par maître Batardy, comme substituant maître Clairet): Deureux, Anne-Françoise. Millet, Pierre (épouse de). Neu...

Période : 1833 - 1833

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Henri BATARDY, 23 novembre 1799 - 8 juin 1836 (étude CXVII)
Inventaire après décès de Pierre Millet, serrurier au faubourg de Paris.

Cote : MC/ET/XCI/121

Période : 1568 - 1568

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Cléophas PÉRON, mai 1555 - 18 mars 1599 (étude XCI)
Bail par Jacques Levesque, chevalier sieur de L'Aulnay, conseiller du roi, maître d'hôtel ordinaire de Sa Majesté, pour 3 ans, à Pierre Mill...

Cote : MC/ET/LXXIII/351

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Charles François de SAINT-VAAST, janvier 1637 - décembre 1646 (étude LXXIII)
MILLET, Pierre | MILLISCHER, Dominique | MIMOUNI, Isaac | MISTRAL, Jean | MOLINARI, Solange | MOLLARET, Louis | DE MOLLERAT DU JEU, Ghislain...

Cote : 19840477/20

Période : 1984 - 1984

Fonds : Coopération ; Direction de l'administration générale ; Service personnels ; Sous-direction des personnels de l'administration centrale et de...
SERRURIER MILLET (Pierre) § conventions

Cote : MC/ET/III/548

Période : 1632 - 1632

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Mathurin FOURNIER, 1er mars 1630 - 8 juillet 1643 (étude III)
MILLET (Pierre) maître serrurier dem/t/ rue du Monceau § Conventions entre. .. et Claude Faré menuisier pour fournir la serrurerie de 6 mais...

Cote : MC/ET/III/548

Période : 1632 - 1632

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Mathurin FOURNIER, 1er mars 1630 - 8 juillet 1643 (étude III)

Millet, Pierre

97 contenus liés

Liens