Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Gramont-Caderousse (famille de)

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Donation par le roi de la haute justice sur le castrum ou ville de Saint-Alexandre à Guillaume de Saint-Just et transmission des biens et dr...

Cote : 2 E 9/707

Période : 1306 - 1362

Fonds : Archives du duché de Caderousse
Propriétés sises rue Grande Fusterie ou entre les deux Fusteries et hors du portail du Limas et provenant de Jean Cadard

Cote : 2 E 9/1133

Période : 1437 - 1500

Fonds : Archives du duché de Caderousse
Obligations contractées par Bertrand de Laudun envers Antoine de Joyes pour prêts relatifs au fief de Codolet et ses îles

Cote : 2 E 9/108

Période : 1478 - 1481

Fonds : Archives du duché de Caderousse
Titres des péages de Lers, de Pujaut et de Valliguières détenus par la famille de Laudun

Cote : 2 E 9/109

Période : 1371 - 1634

Fonds : Archives du duché de Caderousse
Maison de Crussol d'Uzès

Période : 1008 - 1900

Fonds : Archives du duché de Caderousse
Extraits ou copies d'actes à l'appui du mémoire rapportant la généalogie des maisons d'Uzès, Crussol et Lévis

Cote : 2 E 9/110

Période : 1308 - 1658

Fonds : Archives du duché de Caderousse
Erection du duché, partages de la seigneurie et transactions

Cote : 2 E 9/111

Période : 1520 - 1627

Fonds : Archives du duché de Caderousse
Actes personnels et obligations en faveur de Marie de Crussol

Cote : 2 E 9/112

Période : 1535 - 1571

Fonds : Archives du duché de Caderousse
Actes fonciers concernant le duché et des baronnies et seigneuries relevant des Maisons de Crussol, Uzès et Tonnerre

Cote : 2 E 9/113

Période : 1565 - 1612

Fonds : Archives du duché de Caderousse
Familles Cadard et Cadard de Moucy

Période : 1008 - 1900

Fonds : Archives du duché de Caderousse

Gramont-Caderousse (famille de)

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