Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Seigneurie de Cabrières-d'Avignon

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Seigneurie de Cabrières et dépendances

Période : 1008 - 1900

Fonds : Archives du duché de Caderousse
Inféodation et titres généraux de la seigneurie

Période : 1008 - 1900

Fonds : Archives du duché de Caderousse
Inféodation et hommages

Période : 1008 - 1900

Fonds : Archives du duché de Caderousse
Inféodation à fief noble du château et de la juridiction de Cabrières en faveur d'Arnauton de Montgay et dispositions favorables au repeuple...

Cote : 2 E 9/891

Période : 1455 - 1480

Fonds : Archives du duché de Caderousse
Dévolution de la seigneurie à Romane de Montgay et Giraud d'Ancézune, mariés

Cote : 2 E 9/892

Période : 1490 - 1493

Fonds : Archives du duché de Caderousse
Succession de Giraud d'Ancézune et dévolution de la seigneurie à la branche de la maison d'Ancézune, coseigneur de Caderousse : Rostain, arc...

Cote : 2 E 9/893

Période : 1493 - 1740

Fonds : Archives du duché de Caderousse
Reconnaissances et hommages prêtés au pape pour la seigneurie de Cabrières, par Arnauton de Montgay, Giraud d'Ancézune, Aymar d'Ancézune

Cote : 2 E 9/894

Période : 1457 - 1514

Fonds : Archives du duché de Caderousse
Justice

Période : 1008 - 1900

Fonds : Archives du duché de Caderousse
Procédures criminelles contre des habitants "bannis" ou "huguenots" de Cabrières (1552-1567), demandes en réintégrande de biens confisqués e...

Cote : 2 E 9/895

Période : 1552 - 1567

Fonds : Archives du duché de Caderousse
Procédures criminelles contre Michel Serre alias "lo Marro", de Cabrières, poursuivi pour hérésie, relaps

Cote : 2 E 9/896

Période : 1534 - 1534

Fonds : Archives du duché de Caderousse

Seigneurie de Cabrières-d'Avignon

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