Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Brunet, Jean

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BRUNET (Jean) Maître menuisier Versailles § Marché passé par ..

Cote : MC/ET/XXIX/383

Période : 1726 - 1726

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Martin BOURON, janvier 1723 - décembre 1732 (étude XXIX)
BRUNET (Jean) Maître menuisier Versailles § Constitution ..

Cote : MC/ET/XXIX/383

Période : 1726 - 1726

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Martin BOURON, janvier 1723 - décembre 1732 (étude XXIX)
Marché. BRUNET, Jean. DORIGNY, Simon.

Cote : MC/ET/IV/105

Période : 1650 - 1650

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Simon I CHARLET, 12 février 1608 - 3 mars 1652 (étude IV)
BRUNET (Jean) peintre vitrier § Mariage

Cote : MC/ET/IV/41

Période : 1614 - 1614

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Simon I CHARLET, 12 février 1608 - 3 mars 1652 (étude IV)
BRUNET (Jean) maçon demeurant abensoir-Popin § inventaire après décès de. .. en présence de Toussaint LOISEL maçon

Cote : MC/ET/XIII/32

Période : 1640 - 1640

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Thomas CARTIER, janvier 1633 - décembre 1642 (étude XIII)
SAINT-PIERRE-des-ARCIS (église) § Fondation par la famille BRUNET, héritiers de défunts Jean BRUNET, marchand bourgeois de Paris et de Claud...

Cote : MC/ET/VIII/591

Période : 1616 - 1616

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Guillaume NUTRAT, janvier 1610 - décembre 1618 (étude VIII)
COUTELIER à Rouen, BRUNET (Jean) et Marie LEBAS, sa femme § Mariage de François BRUNET, maître serrurier à Paris, fils de défunt...

Cote : MC/ET/VIII/593

Période : 1617 - 1617

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Guillaume NUTRAT, janvier 1610 - décembre 1618 (étude VIII)
BRUNET (Jean) maître coutelier à Rouen et Marie LE BAS, sa femme § Mariage de François BRUNET, maître serrurier au faubourg Saint-Honoré, fi...

Cote : MC/ET/VIII/593

Période : 1617 - 1617

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Guillaume NUTRAT, janvier 1610 - décembre 1618 (étude VIII)
BRUNET, Jean

Cote : 19800280/7

Période : 1946 - 1979

Fonds : Intérieur ; Direction générale de la police nationale. Direction centrale des Renseignements généraux : dossiers nominatifs et thématiques d...
BRICHET, Robert | BRIET, Pierre | BRIEU, Robert | BRIGNIER, Jacques | DRISSAUD, M. Claire | BRISSET, Marcel | BRIVARY, André | BROCHET, Luci...

Cote : 19780298/17

Fonds : Industrie ; Direction de l'administration générale ; Sous-direction du personnel ; Bureau personnels de l'administration centrale

Brunet, Jean

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