Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

André, François

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Montélimar. - Étude de Maître André (François) : minutes (1672-1672).

Cote : 1 Mi 1374

Fonds : 2 E et E - Archives des notaires
ANDRÉ, François

Cote : F/7/5318

Période : 1791 - 1815

Fonds : Intérieur. Émigrés de la Révolution française : dossiers nominatifs de demandes de radiation et de main-levée de séquestre (Finistère à Mont...
Andre, François (....-....)

Cote : 5219

Période : 1802 - 1977

Fonds : Base Leonore des dossiers de la Légion d’honneur – noms commençant par la lettre A
Inventaire après décès de Marie-Adélaïde Viron, veuve de François André, place de l'Ecole, n° 6 et n° 8, décédée le 7 février 1837.

Période : 1837 - 1837

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Alphonse Nicolas LAIRTULLIER, 16 juillet 1816 - 2 juin 1838 (étude LXIV)
Montélimar. - Étude de Maître André (François) : minutes (1661-1664).

Cote : 2 E 15720

Période : 1661 - 1664

Fonds : 2 E et E - Archives des notaires
Montélimar. - Étude de Maître André (François) : minutes (1664-1666).

Cote : 2 E 15721

Période : 1664 - 1666

Fonds : 2 E et E - Archives des notaires
Montélimar. - Étude de Maître André (François) : minutes (1666-1667).

Cote : 2 E 15722

Période : 1666 - 1667

Fonds : 2 E et E - Archives des notaires
Montélimar. - Étude de Maître André (François) : minutes (1667-1668).

Cote : 2 E 15723

Période : 1667 - 1668

Fonds : 2 E et E - Archives des notaires
Montélimar. - Étude de Maître André (François) : minutes (1668-1669).

Cote : 2 E 15724

Période : 1668 - 1669

Fonds : 2 E et E - Archives des notaires
Montélimar. - Étude de Maître André (François) : minutes (1669-1669).

Cote : 2 E 15725

Fonds : 2 E et E - Archives des notaires

André, François

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