Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Bouvier, Joseph

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CAUVIERE Joseph, cultivateur, incendie d'un grenier à foin, La Garde-Freinet (02 juillet 1816-03 mars 1817) ; MUS Elizabeth, couturière, vol...

Cote : 2 U 173

Période : 1816 - 1817

Fonds : Tribunal criminel, Cour de justice criminelle, Cour d'Assises du Var
1829

Cote : 4 E 70/38

Période : 1829 - 1829

Fonds : Fonds 4 E 70/1 - 147 - Fresnicourt-le-Dolmen. Étude n° 70.
Inventaire après décès de Françoise-Marie-Anne Ferrier, épouse de Joseph Bouvier

Période : 1819 - 1819

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Vincent DUNAYS, 2 décembre 1797 - 22 juin 1820 (étude LXXIX)
BOUVIER, Joseph

Cote : F/7/10232

Période : 1814 - 1844

Fonds : Intérieur ; Police. Forçats évadés : états et dossiers nominatifs (1814-1844)
BOUVIER, Joseph

Cote : BB/11/532

Période : 1848 - 1848

Fonds : Dossiers de demandes : naturalisations, admissions à domicile, réintégrations dans la qualité de français, autorisations de servir ou de se ...
BOUVIER, Joseph

Cote : BB/11/532

Période : 1848 - 1848

Fonds : Dossiers de demandes : naturalisations, admissions à domicile, réintégrations dans la qualité de français, autorisations de servir ou de se ...
BOUVIER, Joseph

Cote : F/1dII/B/25

Période : 1823 - 1823

Fonds : Intérieur ; Cabinet du ministre. Affaires particulières : dossiers individuels de A à E (XIXe siècle)
BOULANGER-PILET, Georges Léon Emile | BOURAS, Georges | BOURDEL, Paul Michel | BOURDILLON, Jules | BOURDINIERE, Julien Louis | BOURG | BOURG...

Cote : 19890032/18

Période : 1827 - 1970

Fonds : Postes, téléphone et télécommunications ; Service du médecin-chef (1827-1987)
BOULANGER-PILET, Georges Léon Emile

Période : 1907 - 1950

Fonds : Postes, téléphone et télécommunications ; Service du médecin-chef (1827-1987)
BOULANGER-PILET, Georges Léon Emile

Période : 1907 - 1950

Fonds : Postes, téléphone et télécommunications ; Service du médecin-chef (1827-1987)

Bouvier, Joseph

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