Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Noël, Jean

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NOËL, Jean

Cote : F/7/5317/2

Période : 1791 - 1815

Fonds : Intérieur. Émigrés de la Révolution française : dossiers nominatifs de demandes de radiation et de main-levée de séquestre (Finistère à Mont...
Jean Noel

Cote : 3 E 32/1-406 - 3 E 32/31

Période : 1694 - 1705

Fonds : 3E 32.-Étude notariale Bellecroix à Rambouillet et études rattachées
1694-1705

Cote : 3 E 32/1-406 - 3 E 32/31

Période : 1694 - 1705

Fonds : 3E 32.-Étude notariale Bellecroix à Rambouillet et études rattachées
DUBOIS, François

Cote : V/1/220

Fonds : Grande Chancellerie (sous-série V/1). Lettres de provision d'office : années 1714 et 1715
NOEL (Jean)

Cote : X/1a/16

Fonds : Jugés, lettres et arrêts du Parlement de Paris (1350-1363)
Dépôt du testament opisthographe cacheté de Claudine Morel, femme de Jean Noël, conseiller au présidial de Clermont en Auvergne.

Cote : MC/RS//92

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Antoine Pierre LAIDEGUIVE, 1er avril 1732 - 1er mars 1744 (étude LXV)
Inventaire après décès de Jean Noël.

Période : 1788 - 1788

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Étienne Innocent CHAVET, 6 juillet 1771 -21 novembre 1797 (étude LII)
NOËL, Jean

Cote : V/1/359

Fonds : Grande Chancellerie (sous-série V/1). Lettres de provision d'office : années 1749, 1750 et 1751
Inventaire après décès de Catherine Bars, rue Comtesse d'Artois, femme de Jean Noël, maître rôtisseur.

Cote : MC/ET/I/198

Période : 1693 - 1693

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Claude I ROYER, janvier 1675 - 23 avril 1709 (étude I)
NOËL (Jean) Ebéniste Rue Pont aux Choux § Bail

Cote : MC/ET/V/207

Période : 1704 - 1704

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Jacques MORLON, 16 avril 1687 - 5 septembre 1697 (étude V)

Noël, Jean

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