Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Compagnie Nationale d'Aménagement de la Région du Bas-Rhône et du Languedoc

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Cote : 531 W 111

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Période : 2000 - 2002

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Cote : 579 W 147

Période : 1998 - 1998

Fonds : 579W
Dévoiement du Chambéry, avant-projet : mémoire technique et plans du scénario 1 et 2 par la compagnie nationale d'aménagement de la région d...

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Période : 2003 - 2003

Fonds : 638W
Dévoiement du Chambéry, mission de maîtrise d'oeuvre : avenant n° 1 avec rapport de présentation et ordre de service de la BRL, délibération...

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Période : 2002 - 2008

Fonds : 638W
Dévoiement du Chambéry. - Lot 1 route de Nîmes, suivi des travaux de la réalisation du collecteur pluvial : procès-verbal de réception, doss...

Cote : 638W88

Période : 2005 - 2006

Fonds : 638W
Marchés publics. - Avenue du Professeur-Emile-Jeanbrau et route de Mende, aménagement et création d'un carrefour giratoire (marché n° E45) :...

Cote : 643w139

Période : 2006 - 2006

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Marchés publics, suivi financier : dossier de consultation des entreprises avec cahiers des charges, rapport, contrat, correspondance, décom...

Cote : 664 W 47

Période : 2004 - 2006

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Marchés publics, suivi financier : dossier de consultation des entreprises avec cahiers des charges, rapport, contrat, correspondance, décom...

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Période : 2003 - 2005

Fonds : 664W
Collège Gérard-Philippe, modération de vitesse et accès sur l’avenue Albert-Dubout (marché 7F092301). – Offre retenue de l’entreprise Spie p...

Cote : 844 W 11

Période : 2007 - 2007

Fonds : 844W

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