Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Travesset (Société Anonyme à Responsabilité Limitée)

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Marchés publics, suivi financier : dossier de consultation des entreprises avec cahiers des charges, rapport, contrat, correspondance, décom...

Cote : 664 W 67

Période : 2004 - 2005

Fonds : 664W
Esplanade de Celleneuve, réaménagement phase 2 : dossier MAPA lot 1 voirie, lot 2 réseaux secs, plans ; actes d'engagement des entreprises r...

Cote : 668 W 24

Période : 2006 - 2007

Fonds : 668W
Place Henri Krasucki, extension de la place : dossier MAPA, plans, lot 1 voirie, lot 2 éclairage publice, lot 3 espaces verts ; actes d'enga...

Cote : 668 W 27

Période : 2007 - 2007

Fonds : 668W
Fontaines de la place du Nombre d'Or, renforcement de l'éclairage de mise en valeur : dossier MAPA, procédure de consultation, offre de l'en...

Cote : 668 W 37

Période : 2003 - 2003

Fonds : 668W
Montpellier Grand Coeur, carrefour Jules Rimet, mise en lumière : avis du groupe de travail Génie urbain, plans, photographies (2003) ; doss...

Cote : 668 W 39

Période : 2003 - 2004

Fonds : 668W
Grand Mail, renforcement du réseau d'éclairage public : avis du groupe de travail Génie urbain, plans, photographies, ouverture des plis, ex...

Cote : 668 W 40

Période : 2006 - 2006

Fonds : 668W
Rue de la Valsière et Berges du Lez. - Rue de la Valsière, création d'un réseau d'éclairage : dossier MAPA, DCE, examen des offres, offre d...

Cote : 668 W 45

Période : 2002 - 2002

Fonds : 668W
Boulevard Charles Warnery et avenue de Saint-Maur, aménagement des trottoirs pour modification du réseau d'éclairage public et du réseau bas...

Cote : 668 W 48

Période : 2006 - 2006

Fonds : 668W
Mise en sécurité électrique du réseau d'éclairage des rues de la villes, programme 2004 : DCE, lot1, lot 2, lot 3, analyse des offres, avis ...

Cote : 668 W 51

Période : 2004 - 2004

Fonds : 668W
Mise en sécurité électrique du réseau d'éclairage des rues de la villes, programme 2005 : DCE, analyse des offres, avis du groupe de travail...

Cote : 668 W 52

Période : 2005 - 2005

Fonds : 668W

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